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  1. data.gouv.fr

    Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018

    Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

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  2. data.gouv.fr

    Cartes d'identité et passeports, nombre de demandes et délais de délivrance

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025

    … service état civil de la Ville d'Issy-les-Moulineaux ainsi que les délais de délivrance depuis 2014.

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  3. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  4. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jun 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du …

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  5. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  6. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    **Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)****** **La DSOL met en …

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  7. data.gouv.fr

    Autorisations d'Urbanisme - Historique

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …

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  8. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …

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  9. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    … Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  10. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le …

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  11. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015

    La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …

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  12. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …

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  13. data.gouv.fr

    Paris Pass Familles

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    … La prestation est délivrée sans condition de ressources. La carte remise aux familles est valable un an à …

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  14. data.gouv.fr

    Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025

    Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …

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  15. data.gouv.fr

    Agréments en vue d'une adoption

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 18 Sept 2019

    Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année * * * Ce jeu de données comprend le nombre d …

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  16. data.gouv.fr

    Nombre et délai des demandes de CNI et de passeports de la ville du Haillan

    Bordeaux MétropoleUpdated 18 Oct 2023

    Suivi hebdomadaire du nombre de dépôts de demandes et délivrances de cartes d'identités nationales et passeports, ainsi …

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  17. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026

    Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur la commune d'Anglet …

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  18. data.gouv.fr

    Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021

    … L'agrément d'assistant-e familial-e, obligatoire, est délivré par Département.

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  19. data.gouv.fr

    Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    … L'agrémentd'assistant-e familial-e, obligatoire, est délivré par Département.

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  20. data.gouv.fr

    Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021

    … L'agrémentd'assistant-e familial-e, obligatoire, est délivré par Département.

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