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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    CA DINAN AGGLOMERATION

    MDSN AtexoUpdated 10 Mar 2024

    CA DINAN AGGLOMERATION

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  2. data.gouv.fr

    COMMUNE DE DINAN

    MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024

    COMMUNE DE DINAN

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  3. data.gouv.fr

    assistant-ia-dinum-deploiement-au-ministere-de-leducation-nationale-en-academie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 Nov 2026

    Le présent jeu de données présente le déploiement de " l'assistant IA" de la DINUM pour le ministère …

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  4. data.gouv.fr

    Les écoles doctorales - Historique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018

    Ce jeu de données décrit toutes les écoles doctorales existantes ou ayant existé, depuis la création des premières …

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  5. data.gouv.fr

    Registre de Déports

    Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026

    Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.

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  6. data.gouv.fr

    Les écoles doctorales - Historique annuel

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018

    Ce jeu de données liste toutes les écoles doctorales françaises accréditées par le Ministère de l'Éducation nationale …

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  7. data.gouv.fr

    Transparence - Lobbying

    Toulouse métropoleUpdated 21 Oct 2026

    Liste des rencontres entre des élus et des représentants d'intérêts (lobbyistes).

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  8. data.gouv.fr

    Emprises des zones d'activités communautaires

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Emprises des zones d'activités compétences de Châteauroux Métropole.

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  9. data.gouv.fr

    Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019

    Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées.

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  10. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    Depuis le 1er juillet 2017, les représentants d’intérêts sont tenus de s’inscrire sur le répertoire numérique …

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  11. data.gouv.fr

    Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012

    Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …

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  12. data.gouv.fr

    Patrimoine Asniérois

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 Feb 2020

    Ensemble de lieux remarquables faisant partie du patrimoine d'Asnières-sur-Seine. L'ensemble des lieux présentés ici …

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  13. data.gouv.fr

    Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …

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  14. data.gouv.fr

    Codes organisation SNCF Voyageurs (périmètre France)

    SNCFUpdated 13 Oct 2026

    Extrait des codes organisation ("Organisation Codes") relatifs aux opérateurs de transport SNCF Voyageurs (périmètre France) issus du registre …

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  15. data.gouv.fr

    Mobilier urbain d'information sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Le mobilier urbain d'information est un objet ponctuel décrivant le point d'implantation de ces-derniers : mobilier …

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  16. data.gouv.fr

    Accompagnement social alimentaire en Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 26 Sept 2024

    Jeu de données référençant l'ensemble des actions d'insertion, d'accompagnement social et de pédagogie liées à …

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  17. data.gouv.fr

    Equipements publics administratifs sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    Localisation et caractéristiques des équipements publics administratifs sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller …

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  18. data.gouv.fr

    Loi Croissance Notaire - Zones d'installation

    Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024

    Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …

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  19. data.gouv.fr

    Sites d'injection de biométhane en France

    GRDFUpdated 4 Nov 2026

    Ce jeu de données présente la liste des sites d'injection de biométhane sur le réseau de gaz …

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  20. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal depuis 2011

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le taux de l'intérêt légal principalement utilisé dans les procédures civiles ou commerciales, sert notamment au calcul …

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“DINS” datasets · Open Data Finder