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119 datasets for “DINS”
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CA DINAN AGGLOMERATION
MDSN AtexoUpdated 10 Mar 2024
CA DINAN AGGLOMERATION
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COMMUNE DE DINAN
MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024
COMMUNE DE DINAN
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assistant-ia-dinum-deploiement-au-ministere-de-leducation-nationale-en-academie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 Nov 2026
Le présent jeu de données présente le déploiement de " l'assistant IA" de la DINUM pour le ministère …
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Les écoles doctorales - Historique
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018
Ce jeu de données décrit toutes les écoles doctorales existantes ou ayant existé, depuis la création des premières …
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Registre de Déports
Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026
Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.
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Les écoles doctorales - Historique annuel
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018
Ce jeu de données liste toutes les écoles doctorales françaises accréditées par le Ministère de l'Éducation nationale …
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Transparence - Lobbying
Toulouse métropoleUpdated 21 Oct 2026
Liste des rencontres entre des élus et des représentants d'intérêts (lobbyistes).
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Emprises des zones d'activités communautaires
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Emprises des zones d'activités compétences de Châteauroux Métropole.
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Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019
Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées.
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Répertoire des représentants d'intérêts
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
Depuis le 1er juillet 2017, les représentants d’intérêts sont tenus de s’inscrire sur le répertoire numérique …
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Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012
Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …
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Patrimoine Asniérois
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 Feb 2020
Ensemble de lieux remarquables faisant partie du patrimoine d'Asnières-sur-Seine. L'ensemble des lieux présentés ici …
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025
Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …
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Codes organisation SNCF Voyageurs (périmètre France)
SNCFUpdated 13 Oct 2026
Extrait des codes organisation ("Organisation Codes") relatifs aux opérateurs de transport SNCF Voyageurs (périmètre France) issus du registre …
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Mobilier urbain d'information sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Le mobilier urbain d'information est un objet ponctuel décrivant le point d'implantation de ces-derniers : mobilier …
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Accompagnement social alimentaire en Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 26 Sept 2024
Jeu de données référençant l'ensemble des actions d'insertion, d'accompagnement social et de pédagogie liées à …
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Equipements publics administratifs sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
Localisation et caractéristiques des équipements publics administratifs sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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Sites d'injection de biométhane en France
GRDFUpdated 4 Nov 2026
Ce jeu de données présente la liste des sites d'injection de biométhane sur le réseau de gaz …
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Taux de l'intérêt légal depuis 2011
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Le taux de l'intérêt légal principalement utilisé dans les procédures civiles ou commerciales, sert notamment au calcul …
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