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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Nombre de logements commencés en date de prise en compte

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015

    Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.

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  2. data.gouv.fr

    Nombre de logements commencés en date de prise en compte

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2013

    Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.

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  3. data.gouv.fr

    Entreprises présentes au job dating industrie - octobre 2025 - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 13 Oct 2025

    Entreprises présentes au forum pour l'emploi / job dating d'octobre 2025 à Orléans. Ce jeu de donnée …

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  4. data.gouv.fr

    XAPATA - Relevé d'une ferme à Itxassou - date de récolte

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 18 Jan 2022

    XAPATA - Association des producteurs de cerise d'Itxassou http://www.cerise-itxassou.com/

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  5. data.gouv.fr

    Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …

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  6. data.gouv.fr

    Grandes dates d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 11 Feb 2015

    Ce fichier contient quelques grandes dates d'Issy-les-Moulineaux au 20e siècle. Les événements sont géolocalisés, décrits …

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  7. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 - Dates des élections

    Orléans MétropoleUpdated 1 Dec 2020

    **Dates des débuts de mandature pour les communes d'Orléans Métropole - Elections municipales 2020** Données issues du Répertoire …

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  8. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en fonction des départements. Ce données permettent de visualiser par …

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  9. data.gouv.fr

    Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 1 Nov 2026

    Dates et lieux d'approvisionnement en sacs TRI'SAC pour les usagers du dispositif, sur présentation de la …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018

    Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations d’Avril 2014 à Juin 2020 - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2021

    Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre Avril 2014 et juin 2020.

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations de 2003 à Mars 2014 - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 19 Nov 2024

    Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

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  13. data.gouv.fr

    Dates des élections étudiantes aux conseils d'administration des CROUS et localisation des bureaux de vote

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Nov 2016

    Ce jeu de données fournit les informations nécessaires afin de participer aux élections des représentants étudiants au conseils …

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  14. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … Chaque relevé est daté et comparé au relevé précédent : les mouvements sont constatés, jamais estimés. La série démarre …

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  15. data.gouv.fr

    Logiciels, banques et cabinets : sont-ils des plateformes agréées ? Réponses datées

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … Le JSON contient les mêmes lignes et la date de la relecture la plus récente. « Non » veut dire …

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  16. data.gouv.fr

    Registre public des dates (Temoin public)

    Témoin publicUpdated 28 Oct 2026

    Le registre public des dates de Témoin public : les empreintes SHA-256 des documents et pages datés, jamais …

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations de juillet 2020 à février 2026 - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 11 Mar 2026

    Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est …

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  18. data.gouv.fr

    Fin du réseau cuivre commune par commune : dates de coupure, fibre et historique des changements

    Fin ADSLUpdated 18 Oct 2026

    … les dates sont des dates « au plus tard », sous réserve des critères de l'Arcep ; une commune peut …

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  19. data.gouv.fr

    Archives régionales Pays de la Loire – Dates-clé de l’histoire régionale

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Sept 2020

    Cette sélection retrace les principaux jalons ou dates-clé de l’histoire de la Région des Pays de …

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  20. data.gouv.fr

    Carte des pharmacies d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Feb 2016

    … telephone*Téléphone - *telecopie*Télécopie - *dateouv*Date d’ouverture - *dateautor*Date d’autorisation - *datemaj* Date de mise à jour …

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