Search results for Climate Resilience
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11 datasets for “Climate Resilience”
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …
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Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026
… 1104 du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont soumises …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… Base legale principale : - Loi Climat et Resilience 2021 (loi n 2021-1104, art. 160) - Article L126-28-1 …
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Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Données disponibles depuis 2022. **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.** La loi EGAlim et la …
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Registre national des cantines
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… obligations issues des lois EGALim ainsi que Climat Et Résilience. Les données sont filtrées sur la Région Île …
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Zone à Faibles Emissions (ZFE)
Ville de ParisUpdated 14 Mar 2025
… De plus, la [loi Climat et résilience du 22 août 2021](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id …
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SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026
… en réponse aux évolutions réglementaires récentes (lois « Climat et Résilience », « Industrie verte », etc.). **Le SPASER définit des objectifs …
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Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026
… 150 000 habitants, définie par la loi Climat et résilience de 2021. Toutes les collectivités territoriales concernées doivent …
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Parkings sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Oct 2023
… conformité avec les exigences de la Loi Climat et Résilience (2021) appliquée aux constructions ou rénovations lourdes et …
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Registre National des Cantines
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Nov 2026
… des obligations issues des lois EGalim et Climat et Résilience. Si vous êtes gestionnaire d'une cantine et …
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Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026
… leurs obligations issues des lois EGalim et Climat et Résilience. Il permet aux professionnels de la restauration collective …
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