Search results for CGS
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66 datasets for “CGS”
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Service Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#se_cgep_s) Ce jeu de données représente les périmètres d …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
… brutes mensuelles liées à des organismes relevant du CGCT (livres VII et VIII de la 5ème partie) ; * indemnités …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son …
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Tarifs TGV INOUI et OUIGO
SNCFUpdated 17 Mar 2026
… Les CGV TGV INOUI sont accessibles au lien suivant : Les CGV OUIGO sont accessibles au lien suivant : .
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Pôle Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Logements commencés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 6 Nov 2014
… MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements
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Logements autorisés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
… MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset structuré CC-BY 4.0 de 58 articles de loi et textes réglementaires couvrant le marché immobilier …
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Résultats des enquêtes de satisfaction
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2024
… et les CGSS (hors indépendants). * Les notes nationales comprennent les employeurs (hors indépendants, hors CGSS, hors praticiens et …
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Affichage réglementaire - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
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Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 25 Oct 2017
… 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim
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Affichage réglementaire - Olivet
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
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Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées au ---|--- **Auteur :** | MEEM/CGDD/SOeS
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Tarifs Intercités
SNCFUpdated 26 Dec 2025
… Les CGV de l'ensemble des tarifs sont accessibles à [cette page](https://www.sncf-voyageurs.com/fr …
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Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)
DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015
… partenaires__ DREAL Poitou-Charentes, DREAL PC __Liens annexes__ * [ArrondissementsenPoitouCharent](http://carto.pegase-poitou-charentes.fr/cgi-bin/mapserv)
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Frais de représentation du Maire 2025-2026
Toulouse métropoleUpdated 17 Sept 2026
… Ils sont prévus par l’Article L2123-19 du CGCT qui dispose que « le conseil municipal peut voter …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
… qui conduit une démarche d'Agenda 21 (Région, CG, bailleur social, etc.) \ Un Agenda 21 local est une …
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Liste des directrices et des directeurs du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Liste des directrices et des directeurs des Urssaf, des Cgss, de la Css Mayotte et de la CCSS …
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Liste des présidentes et des présidents du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Liste des présidentes et des présidents des Urssaf, des Cgss, de la Css Mayotte et de la Ccss …
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