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475 datasets for “AVA”
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Avantages au personnel CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Avantages au personnel depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
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Cantons électoraux Haute Garonne avant 2015
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Découpage des cantons électoraux de la Haute-Garonne avant 2015.
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Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2021
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
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Valorisations mises en avant sur le portail Opendata
Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026
Valorisations de la donnée mises en avant sur la page d'accueil du portail Opendata d'Orléans Métropole …
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Avantages culture du Navigo
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025
Ce jeu de données liste l’ensemble des avantages culture dont peuvent bénéficier les détenteurs d'un abonnement …
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Rubriques des valorisations mises en avant sur le portail opendata - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026
Ce jeu de données précise les rubriques mises en avant sur la page d'accueil du portail open …
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Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
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Proportion d'hommes et de femmes ayant validé des trimestres d'AVPF ou des trimestres assimilés utiles avant fin 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Oct 2020
Proportion d'hommes et de femmes ayant validé des trimestres d'AVPF ou des trimestres assimilés utiles avant …
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Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 15 Dec 2017
Périmètres des 16 conseils de quartier sur le territoire de Mulhouse (jusqu'en 2015). En 2015 et suite …
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Eaux pluviales - Avaloirs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Localisation et description des avaloirs. Base de données en construction. Numéro (NUMERO) : identifiant unique de l’objet Type …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
Périmètre des cantons. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (avant 2012)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre. Ces limites ont changé en 2012. Cette délimitation permet de …
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Périmètre de l'AVAP valant SPR
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
L'AVAP (Aire de Valorisation Architecturale et Patrimoniale) valant SPR (Site Patrimonial Remarquable) intègre une approche patrimoniale, architecturale …
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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017
Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. **Désormais le RLPi approuvé le …
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Composition des revenus des ménages des nouveaux retraités, juste avant et juste après le départ à la retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Mar 2026
Ce jeu de données décrit la composition des revenus des ménages des nouveaux retraités, juste avant et juste …
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État d'avancement du déploiement du réseau Anjou Fibre
Département de Maine-et-LoireUpdated 3 Feb 2023
État d'avancement du déploiement du FTTH en Maine-et-Loire par le réseau Anjou Fibre. Pour la …
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Cantons de Maine-et-Loire avant 2015
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009
Limite administrative des anciens cantons de Maine-et-Loire, au nombre de 41 jusqu'en 2014. En 2013 …
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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …
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Régies d'avances et de recettes
Commune d'AngletUpdated 12 May 2025
… Ce principe connaît une exception avec les régies d'avances et de recettes qui permettent, pour des raisons …
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