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Search results for 2012

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie

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  2. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, nomenclature mission, programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature par mission / programme de la loi de finances initiale pour 2012

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  3. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature opérateurs de l'État

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature des opérateurs de l'État par mission / programme

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  4. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie

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  5. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature par destination

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomeclature par destination (mission / programme / action) du budget présentée au projet de lois de finances (PLF) 2012

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  6. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), recettes fiscales nettes

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Les recettes nettes du budget de l'Etat présentées au projet de lois de finances (PLF) 2012

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  7. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

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  8. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données associations subventionnées

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

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  9. data.gouv.fr

    Bureaux de vote 2012

    Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021

    Emplacements des bureaux de vote en 2012

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  10. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs compte financier (CoFi) 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Tableau présentant le compte financier 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

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  11. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

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  12. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.

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  13. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), emplois opérateurs de l'État

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    emplois temps plein rémunérés par les opérateurs de l'Etat en emplois temps plein (hors et sous plafond …

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  14. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … en emplois temps plein (ETP) par ministère du budget général de la loi de finances initiale pour 2012

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  15. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … en emplois temps plein (ETP) par programme du budget général de la loi de finances initiale pour 2012

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  16. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale pour 2012

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  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

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  18. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2012

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2012 de Bordeaux Métropole.

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … emplois temps plein (ETP) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012

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