Search results for 2003
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27 datasets for “2003”
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Délibérations de 2003 à Mars 2014 - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 19 Nov 2024
Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.
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Elections 2003 - Découpage des bureaux de vote - Tours
Ville de ToursUpdated 10 May 2022
Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville de Tours
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Les prénoms donnés à Ville-d'Avray depuis 2003
Commune de Ville-d'AvrayUpdated 6 May 2021
Liste des prénoms déclarés à l'état civil depuis 2003. Prénoms des enfants nés à Ville-d'Avray …
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Liste des films aidés sélectionnés au Festival de Cannes 2003 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2015
… Région et sélectionnés au Festival de Cannes depuis 2003 avec le prix obtenu si le film a été …
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Consistance du réseau ferroviaire depuis 2003
SNCFUpdated 1 Apr 2017
Consistance du réseau ferroviaire de 2003 à 2013. * "Lignes équipées de la radio sol-train" : ce champ inclut …
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Diffusion des spectacles de danse contemporaine en Île-de-France, entre les saisons 2003/2004 et 2011/2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
Sources : tableaux mensuels réalisés par la Drac Île-de-France sur la diffusion de la danse, complétés à …
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Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018
Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998 …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ECOLE - Evolution_effectifs
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Évolution des effectifs de l'école primaire (2003-2013)
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Les naissances à Ville-d'Avray
Commune de Ville-d'AvrayUpdated 6 May 2021
Ce jeu de données rassemble les naissances à Ville-d'Avray depuis 2003.
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Zones de répartition des eaux souterraines (surface)
DREAL Poitou-CharentesUpdated 13 Feb 2016
… 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret, ces zones sont …
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Fréquentation des expositions du Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025
Nombre de visites aux expositions du musée départemental breton du Finistère, depuis 2003 (titre, date début, date fin …
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Codes et libellés NAF niveau 2
GRDFUpdated 15 Mar 2021
… 1 datant de 2003. L'INSEE, sous l'égide de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales …
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Métro du réseau STAR : localisation des stations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …
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Données géographiques du métro du réseau STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …
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Métro du réseau STAR : ouvrages secondaires
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …
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Métro du réseau STAR : emprise des lignes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Jun 2022
… notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …
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Métro du réseau STAR : emprises des stations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2012
… notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …
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Adresse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la …
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Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Aug 2020
… Mis en place depuis 2003, ils contractualisent des engagements de l’État et des collectivités territoriales pour réaliser …
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