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Search results for 2003

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Délibérations de 2003 à Mars 2014 - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 19 Nov 2024

    Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

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  2. data.gouv.fr

    Elections 2003 - Découpage des bureaux de vote - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 May 2022

    Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville de Tours

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  3. data.gouv.fr

    Les prénoms donnés à Ville-d'Avray depuis 2003

    Commune de Ville-d'AvrayUpdated 6 May 2021

    Liste des prénoms déclarés à l'état civil depuis 2003. Prénoms des enfants nés à Ville-d'Avray …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des films aidés sélectionnés au Festival de Cannes 2003 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2015

    … Région et sélectionnés au Festival de Cannes depuis 2003 avec le prix obtenu si le film a été …

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  5. data.gouv.fr

    Consistance du réseau ferroviaire depuis 2003

    SNCFUpdated 1 Apr 2017

    Consistance du réseau ferroviaire de 2003 à 2013. * "Lignes équipées de la radio sol-train" : ce champ inclut …

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  6. data.gouv.fr

    Diffusion des spectacles de danse contemporaine en Île-de-France, entre les saisons 2003/2004 et 2011/2012

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    Sources : tableaux mensuels réalisés par la Drac Île-de-France sur la diffusion de la danse, complétés à …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

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    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  8. data.gouv.fr

    Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018

    Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998 …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  9. data.gouv.fr

    ECOLE - Evolution_effectifs

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Évolution des effectifs de l'école primaire (2003-2013)

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  10. data.gouv.fr

    Les naissances à Ville-d'Avray

    Commune de Ville-d'AvrayUpdated 6 May 2021

    Ce jeu de données rassemble les naissances à Ville-d'Avray depuis 2003.

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  11. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux souterraines (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 13 Feb 2016

    … 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret, ces zones sont …

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  12. data.gouv.fr

    Fréquentation des expositions du Musée départemental breton

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025

    Nombre de visites aux expositions du musée départemental breton du Finistère, depuis 2003 (titre, date début, date fin …

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  13. data.gouv.fr

    Codes et libellés NAF niveau 2

    GRDFUpdated 15 Mar 2021

    … 1 datant de 2003. L'INSEE, sous l'égide de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales …

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  14. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : localisation des stations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025

    … notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …

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  15. data.gouv.fr

    Données géographiques du métro du réseau STAR

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025

    … notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …

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  16. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : ouvrages secondaires

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025

    … notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …

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  17. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : emprise des lignes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Jun 2022

    … notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …

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  18. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : emprises des stations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2012

    … notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité …

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  19. data.gouv.fr

    Adresse

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la …

    • WFS
    • KMZ
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    • DXF
    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Aug 2020

    … Mis en place depuis 2003, ils contractualisent des engagements de l’État et des collectivités territoriales pour réaliser …

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