Search results for 2002
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82 datasets for “2002”
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36211_ZONE_URBA_20020522
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu …
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ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la …
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ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal …
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Marchés publics conclus de 2002 à 2010 par le Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 31 Dec 2010
Liste des marchés publics passés par le Département de Maine-et-Loire de 2002 à 2010. Les marchés …
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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015
Département du GersUpdated 1 Mar 2016
… et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 \- Tableau des correspondances entre le code SIREN …
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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d …
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Orthophotographie 2002
Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Jun 2019
Orthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2002 * * * Cette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine …
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Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …
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PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis 2002
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
… de l'UE depuis le FP6 (débuté en 2002). Ces données sont ventilées par type d'actions (PF …
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PCRI - Actions Marie-Curie - Synthèse de la participation aux projets Marie-Curie depuis 2002
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
… les **actions Marie-Curie** depuis le programme FP6 (2002), action du programme de financement de la recherche de …
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Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018
Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998 …
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AMENAGEMENT - Evolution du village
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Photos aériennes de la commune de 1945 à 2002
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Fréquentation du musée de la Corse par origine
Collectivité de CorseUpdated 13 Jan 2015
Fréquentation du musée de la Corse par origine de 2002 à 2013
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Fréquentation du musée de la Corse par public
Collectivité de CorseUpdated 20 Feb 2015
Fréquentation du musée de la Corse par type de public de 2002 à 2013
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Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° 2002 …
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Placement familial : familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… d'accueil agréées pour accueillir à leur domicile une personne âgée ou en situation de handicap depuis 2002.
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Lieux de tournage de films (long métrage)
Ville de ParisUpdated 14 Mar 2016
Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …
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Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Jun 2018
Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets de Rennes Métropole depuis 2002. Les éléments financiers sont extraits …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… prise en charge des frais d'hébergement en Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) depuis 2002.
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Lieux de tournage de films (long métrage)
Ville de ParisUpdated 2 Aug 2016
Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …
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