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  1. data.gouv.fr

    36211_ZONE_URBA_20020522

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020

    Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu …

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  2. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la …

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  3. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal …

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  4. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus de 2002 à 2010 par le Département de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 31 Dec 2010

    Liste des marchés publics passés par le Département de Maine-et-Loire de 2002 à 2010. Les marchés …

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  5. data.gouv.fr

    Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015

    Département du GersUpdated 1 Mar 2016

    … et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 \- Tableau des correspondances entre le code SIREN …

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  6. data.gouv.fr

    Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d …

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  7. data.gouv.fr

    Orthophotographie 2002

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Jun 2019

    Orthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2002 * * * Cette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

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  9. data.gouv.fr

    PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis 2002

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026

    … de l'UE depuis le FP6 (débuté en 2002). Ces données sont ventilées par type d'actions (PF …

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  10. data.gouv.fr

    PCRI - Actions Marie-Curie - Synthèse de la participation aux projets Marie-Curie depuis 2002

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026

    … les **actions Marie-Curie** depuis le programme FP6 (2002), action du programme de financement de la recherche de …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018

    Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998 …

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  12. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Evolution du village

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Photos aériennes de la commune de 1945 à 2002

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  13. data.gouv.fr

    Fréquentation du musée de la Corse par origine

    Collectivité de CorseUpdated 13 Jan 2015

    Fréquentation du musée de la Corse par origine de 2002 à 2013

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  14. data.gouv.fr

    Fréquentation du musée de la Corse par public

    Collectivité de CorseUpdated 20 Feb 2015

    Fréquentation du musée de la Corse par type de public de 2002 à 2013

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  15. data.gouv.fr

    Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° 2002 …

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  16. data.gouv.fr

    Placement familial : familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    … d'accueil agréées pour accueillir à leur domicile une personne âgée ou en situation de handicap depuis 2002.

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  17. data.gouv.fr

    Lieux de tournage de films (long métrage)

    Ville de ParisUpdated 14 Mar 2016

    Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Jun 2018

    Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets de Rennes Métropole depuis 2002. Les éléments financiers sont extraits …

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  19. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    … prise en charge des frais d'hébergement en Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) depuis 2002.

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  20. data.gouv.fr

    Lieux de tournage de films (long métrage)

    Ville de ParisUpdated 2 Aug 2016

    Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …

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“2002” datasets · Open Data Finder