Search results for 1997
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73 datasets for “1997”
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Investissements de SNCF Mobilités (en milliards d'euros) depuis 1997
SNCFUpdated 6 Sept 2019
… la part de financement propre de SNCF depuis 1997. Ces investissements concernent les actifs immobilisés au bilan (inversement …
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Statistiques de fréquentation des expositions du Musée des Beaux-Arts de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Jun 2016
… de fréquentation individuelle, par groupe et globale des expositions du Musée des Beaux-Arts de Rennes depuis 1997.
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Fichier historique des Députés et de leurs mandats
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… du début de la XIème législature en juin 1997, à leur appartenance aux organes parlementaires, aux assemblées parlementaires …
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Pratiques culturelles des français - Evolution 1973-2008
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… 1973, 1981, 1988, 1997, 2008. [Pour en savoir plus sur les enquêtes](http://www.pratiquesculturelles.culture.gouv.fr …
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Pratiques culturelles des français - Evolution 1973-2008
Ministère de la CultureUpdated 27 Jul 2026
… 1973, 1981, 1988, 1997, 2008. [Pour en savoir plus sur les enquêtes](http://www.pratiquesculturelles.culture.gouv.fr …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… 1997 (travail en cours / OPAH de 1979 à 1997 dont l'OPAH "cages d'escaliers" de 1997-2002 …
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Compositions du trafic à Paris
Ville de ParisUpdated 3 Feb 2025
L'Observatoire parisien des mobilités réalise depuis 1997 une composition du trafic sur une dizaine de voies dans …
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
… novembre 1996 mise en vigueur au 1er janvier 1997) selon le principe de la discrimination territoriale positive. Au …
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Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Documentation d’architecture
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… architectural français, a été mis en ligne en 1997 et réalisé sous la direction de Bernard Toulier pour …
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Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
… depuis 1997 _Source_ : Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- Une …
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Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 28 Aug 2014
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2011 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Dec 2012
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 14 Oct 2016
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 22 Jul 2013
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2010 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Dec 2012
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 23 Aug 2017
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 17 Aug 2015
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 5 Sept 2018
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 18 Sept 2019
… La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …
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