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Search results for 1996

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  1. data.gouv.fr

    Prénoms donnés à Issy-les-Moulineaux depuis 1996

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 31 Oct 2026

    Liste des prénoms déclarés à l'état civil de 1996 à 2025. Prénoms des enfants nés à Issy …

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  2. data.gouv.fr

    Lauréats de la chaire Blaise Pascal depuis 1996

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Sept 2015

    … Sur la période 1996-2015, 8 880 000 € auront été consacrés par la Région au financement de ce …

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  3. data.gouv.fr

    Résultats des élections au Comité d'Entreprise

    SNCFUpdated 1 Dec 2022

    Résultats des élections des membres du Comité d’Entreprise depuis 1996.

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  4. data.gouv.fr

    Décès à Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Oct 2025

    … Depuis l'année 1996 sont renseignés les statistiques sur les lieux de décès ainsi que sur les tranches …

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  5. data.gouv.fr

    DemandeursEmploi-25-49-ABC-brutes-France

    GIP Corse CompétencesUpdated 5 Nov 2014

    … en France- catégorie ABC - données brutes De janvier 1996 à juin 2013 Définition de la catégorie ABC : ensemble …

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  6. data.gouv.fr

    DemandeursEmploi-25-49-ABC-brutes-Corse

    GIP Corse CompétencesUpdated 5 Nov 2014

    … en Corse- catégorie ABC - données brutes De janvier 1996 à juin 2013 Définition de la catégorie ABC : ensemble …

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  7. data.gouv.fr

    Naissances à Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Oct 2025

    … A partir de 1996, la période de reconnaissance avant/après naissance est renseignée. A partir de 2005, les …

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  8. data.gouv.fr

    Unes de journaux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 21 Oct 2021

    … Période 1996-2008. Source: Données issues des archives communales de Suresnes. Les journaux sont consultables en intégralité sur …

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  9. data.gouv.fr

    Sondages amiante et HAP dans les enrobés de voirie sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 May 2023

    … L'amiante est interdite depuis le 31 Décembre 1996. La présence d'amiante nécessite de respecter le décret …

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  10. data.gouv.fr

    ZUS, ZRU et ZFU

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016

    … relance pour la ville" (loi du 14 novembre 1996 mise en vigueur au 1er janvier 1997) selon le …

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  11. data.gouv.fr

    Prénoms des enfants nés à Saint-Herblain (1995-2025)

    Ville de Saint-HerblainUpdated 10 Feb 2026

    … uniques** ---|---|---|---|---|--- 1995 | 228 | 179 | 1811 | 2218 | 18,3% 1996 | 251 | 210 | 1934 | 2396 | 19,3% 1997 | 249 | 178 …

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  12. data.gouv.fr

    APA et PCH - Montants versés

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Dec 2025

    … departementale-aux-personnes-agees-ou-handic/information/) depuis 1996 sont mises à disposition dans un autre jeu de …

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  13. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … L’estuaire de la Loire a été choisi dès 1996 pour faire partie des 5 premières Directives Territoriale …

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  14. data.gouv.fr

    BD Sol- Terroirs - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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  15. data.gouv.fr

    BD Sol - Géologie - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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  16. data.gouv.fr

    BD Sol - Propriétés - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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