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  1. data.gouv.fr

    Retraite - Cube génération civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

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  2. data.gouv.fr

    Retraite - Cube génération civil droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

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  3. data.gouv.fr

    Plans cadastraux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022

    Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. * * * **Liste des plans** Cadastre: Cadastre Napoléonien de …

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  4. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière …

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  5. data.gouv.fr

    Données vaccination par lieu de vaccination

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  6. data.gouv.fr

    Données vaccination par catégorie d'injecteur, hors centres de vaccination et établissements de santé

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024

    … pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou indirecte des …

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  7. data.gouv.fr

    Accès aux soins : file active moyenne par spécialité et territoire (département, région) - PAR ANNÉE

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  8. data.gouv.fr

    Accès aux soins : patientèle "médecin traitant" moyenne des médecins généralistes par territoire (département, région) - PAR ANNÉE

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  9. data.gouv.fr

    Accès aux soins : file active moyenne par spécialité et territoire (département, région) - ANNÉE EN COURS

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  10. data.gouv.fr

    Pathologies : dépenses remboursées affectées à chaque pathologie

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 6 Jul 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  11. data.gouv.fr

    Professionnels de santé libéraux : montants des honoraires par catégorie et par territoire (département, région)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 12 Oct 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  12. data.gouv.fr

    Pathologies : comorbidités associées à chaque pathologie

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 6 Jul 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  13. data.gouv.fr

    Professionnels de santé libéraux : montants des honoraires par territoire (département, région)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  14. data.gouv.fr

    Professionnels de santé libéraux : patientèle par territoire (département, région)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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  15. data.gouv.fr

    Professionnels de santé libéraux : montants des prescriptions par poste et par territoire (département, région)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026

    … Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …

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