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13 datasets for “1901”
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Annuaire des associations - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Annuaire des associations de la Ville d'Angers Concernant la colonne **numero_RNA** : il s'agit du numéro …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026
… Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste …
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Associations
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [**loi du 1er juillet 1901** relative au contrat …
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Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 May 2026
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat …
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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune effort financier de l’État en faveur des associations
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2013, une …
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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune effort financier de l’État en faveur des associations
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2014, une …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Subventions aux associations votées
Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026
… associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par exercice budgétaire une ou plusieurs demandes …
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Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris
Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025
… associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par exercice budgétaire une ou plusieurs demandes …
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