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2,362 datasets for “progress”
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Résultat financier du compte technique des organismes de catégorie 31 du code de la mutualité
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Résultat technique des organismes de catégorie 21 pour les frais de soins du code de la mutualité
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Total des charges des organismes de catégorie 20 pour les frais de soins du code des assurances
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Total des frais de fonctionnement des organismes de catégories 6 et 7 du code des assurances
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Total des frais de fonctionnement des organismes de catégories 8 et 9 du code de la mutualité
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Flexibility Market Research (SPEN_025) Data Quality Checks
SP Energy Networks SC389555Updated 28 Oct 2025
… To demonstrate our progress we conduct, at a minimum, bi-annual assessments of our data quality - for datasets …
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Cancers diagnosed at stage 1 or 2 - ICP Outcomes Framework - Birmingham and Solihull
Birmingham and Solihull ICPUpdated 17 Feb 2026
… This indicator helps monitor progress in early detection efforts and supports initiatives aimed at increasing awareness, screening uptake …
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- JSON
- GEOJSON
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Capacity Management Systems (SPEN_031) Data Quality Checks
SP Energy Networks SC389555Updated 19 Feb 2026
… To demonstrate our progress we conduct, at a minimum, bi-annual assessments of our data quality - for datasets …
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- GEOJSON
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Charges d'acquisition et de gestion nettes des organismes de catégorie 22, 23 du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Frais d'administration des organismes de catégories 6 et 7 du code de la mutualité
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Primes en affaires directes des organismes de catégories 8 et 9 du code de la sécurité sociale
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Primes en affaires directes des organismes de catégories 24, 25 et 26 du code de la sécurité sociale
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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- data.gouv.fr
Plan de voirie - Voies en escalier
Ville de ParisUpdated 17 Dec 2024
… l’escalier doit être le seul moyen de progression dans la voie pour le piéton ; il est à …
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Charges d'acquisition et de gestion nettes des organismes de catégorie 1, 2 du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Charges de provisions des organismes de catégorie 20 pour les frais de soins du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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- JSON
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Charges de provisions des organismes de catégorie 21 pour les frais de soins du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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- JSON
- GEOJSON
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Frais d'acquisition des organismes de catégorie 20 pour les frais de soins du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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- JSON
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Frais d'acquisition des organismes de catégorie 21 pour les frais de soins du code des assurances
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Frais de gestion de sinistres des organismes de catégories 24, 25 et 26 du code de la mutualité
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Provisions d'assurance sur la vie à la clôture des organismes de catégories 3, 4 et 5
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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