Search results for proposition
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266 datasets for “proposition”
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… la définition d'objectifs et l'établissement de propositions concrètes pour l'amélioration de la mobilité. http://walstat …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)Updated 21 Mar 2026
… Concernant la désignation des ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous …
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Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)
Updated 17 Nov 2003
… Les MISE font des propositions de délimitation de zones vulnérables qui remontent au Préfet coordonateur de bassin, puis …
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PCRI - Informations sur les projets lauréats
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Sept 2026
Ce jeu de données liste les **informations détaillées** et propres à chaque **projet lauréat** depuis le **FP6** Ces …
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Acciones Populares y de Grupo 1999-2019 - Consejo de Estado
Consejo de Estado, Bogotá D.C.Updated 1 Mar 2022
… Los tres volúmenes fueron transformados en formato de datos abiertos con el propósito de dar a conocer los …
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bb32763a-0416-408b-bdc4-44e587787554
IfremerUpdated 31 Oct 2025
… Traitement, calcul de différentiel et proposition de méthode de comparaison de données issues de sondeur multifaisceaux. Campagne MAYOBS …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données propose les collaborations entre pays dans les projets évalués et lauréats pour les actions …
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833a8bc5-5647-4989-8087-538cd309d2d1
IfremerUpdated 15 May 2025
… La classification des habitats obéit à la typologie Rebent (nouvelles propositions 2009 et 2011).
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Acciones Populares y de Grupo 1999-2019 - Sentencias de unificación
Consejo de Estado, Bogotá D.C.Updated 1 Mar 2022
… Los tres volúmenes fueron transformados en formato de datos abiertos con el propósito de dar a conocer los …
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Les conseils de quartier
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… Les préoccupations, les propositions et les projets des habitants y sont formulés, adoptés collectivement et peuvent être transmis …
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ELUS CD38 - Représentations
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation. La …
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Budget principal 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Produits Résiduaires Organiques : prise en compte et application à AGRIBALYSE
Moreno A.Updated 26 Jun 2025
… doi 10.1007/s11367-020-01732-w et doi 10.1016/j.dib.2019.105000) avec la proposition …
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Acciones Populares y de Grupo 1999-2019 - Tribunales Administrativos
Consejo de Estado, Bogotá D.C.Updated 1 Mar 2022
… Los tres volúmenes fueron transformados en formato de datos abiertos con el propósito de dar a conocer los …
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Budget principal 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Budget annexe de l'assainissement 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Budget principal 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements à La Réunion
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 30 Jan 2023
… enseignement supérieur à La Réunion ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la …
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