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684 datasets for “handi”
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Les emplacements de stationnement PMR à Roubaix
Ville de RoubaixUpdated 4 Jul 2018
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Aides sociales pour les personnes handicapées par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire …
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Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
Nombre de personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) L'aide sociale à …
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Aides sociales pour les personnes handicapées en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire …
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Aides sociales pour les personnes handicapées par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026
L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5 …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Aides sociales pour les personnes handicapées par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire …
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Aides sociales pour les personnes handicapées par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Taux d’emploi de travailleurs handicapés dans la fonction publique à La Réunion
CDCUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente le taux d’emploi des travailleurs handicapés des collectivités des employeurs assujettis à …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
Nombre de personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) * * * L'aide sociale à …
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Aides financières pour l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap
Seine OuestUpdated 22 Jun 2026
… plus de 70 ans ainsi qu’aux personnes handicapées . Cette aide s’adresse aux propriétaires, locataires dans le …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune depuis …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par intercommunalités depuis …
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Aides financières pour l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap
Grand Paris Seine OuestUpdated 22 Jun 2026
… plus de 70 ans** **ainsi qu’aux personnes handicapées**. Cette aide s’adresse aux propriétaires, locataires dans le …
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