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273 datasets for “Reform”
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Objet surfacique du PCRS : mobilier urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet surfacique du PCRS : infrastructure de transport
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet linéaire du PCRS : affleurant de réseaux
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet surfacique du PCRS : délimitation des espaces
Bordeaux MétropoleUpdated 1 Oct 2026
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Objet linéaire du PCRS : délimitation des espaces
Bordeaux MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet ponctuel du PCRS : délimitation des espaces
Bordeaux MétropoleUpdated 1 Oct 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet ponctuel du PCRS : affleurant de réseaux
Bordeaux MétropoleUpdated 1 Oct 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet ponctuel du PCRS : infrastructure de transport
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Cellule coordination des statistiques de l'emploi scientifiqueUpdated 23 Apr 2026
… Les prévisions publiées en 2025 tiennent compte de la suspension de la réforme des retraites de 2023, suspension …
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Objet linéaire du PCRS : infrastructure de transport
Bordeaux MétropoleUpdated 22 Oct 2025
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DPE Logements existants (juillet 2021-2023)
ADEMEUpdated 25 Jan 2024
… le DPE a fait l’objet d’une réforme entrée en vigueur le 1er juillet 2021. Son objectif …
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DPE Logements existants en Corse (depuis juillet 2021)
ADEMEUpdated 2 Oct 2025
… le DPE a fait l’objet d’une réforme entrée en vigueur le 1er juillet 2021. Son objectif …
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Objet surfacique du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet linéaire du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 30 Sept 2026
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Objet ponctuel du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026
… Les prévisions publiées en 2025 tiennent compte de la suspension de la réforme des retraites de 2023, suspension …
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Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Ville de Paris – INSEE 75056Updated 6 Nov 2026
… Il répond essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti endommagement » ou réforme DT-DICT portant sur les …
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Bureaux de vote 2026
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 24 Jan 2026
… La loi du 11 août 2025 visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de …
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Saisines du médiateur de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Jan 2026
… Il est également chargé de proposer des réformes visant à l’amélioration des services rendus aux usagers. Les …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 1 Feb 2024
… neuf, Tertiaire) - type_dpe (Avant ou après la réforme de juillet 2021) - id_bati (DPE contenu dans le …
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