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266 datasets for “proposition”
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Recensement des zones sensibles et vulnérables sur la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Updated 12 Nov 2003
… Une zone sensible, dix propositions de ZPS, 44 PSIC dont 10 transmis récemment à l'Europe, 10 Natura …
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Fond de carte : Circonscriptions législatives de Normandie
data.gouv.frUpdated 13 Feb 2026
… Liste des bureaux de voteassociés à leur circonscription législative (dérivé des données du Ministère de l'Intérieur) Proposition …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2017
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 17 Apr 2024
… Madame la Maire, j'ai une idée ! : - Vos propositions pour construire ensemble une ville neutre en carbone en …
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CORPOBOYACA CALIDAD DEL RECURSO HIDRICO POR CUENCA Y TRAMO POR VERTIMIENTOS PUNTUALES - REPORTE-RES-081
Corporación Autónoma Regional de Boyacá, CorpoboyacáUpdated 14 Jul 2025
… e implementado por la Autoridad Ambiental con el propósito de reducir la contaminación hídrica al mínimo costo económico …
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Blois Agglopolys
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace > Sous-Direction des systèmes d'information et des études statistiques (SIES) > Département des études statistiques sur l'enseignement supérieurUpdated 16 Dec 2021
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Quartiers
Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018
… d'une identité propre et est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif …
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Données sur la durabilité de la filière blé dur avec le panel consommateurs du groupe BVA
Triboulet, PierreUpdated 27 Nov 2025
… Il évalue notamment la propension à payer en plus pour les propositions perçues prioritaires.
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Quartiers
Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018
… d'une identité propre et est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif …
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Sites d'importance communautaire désignés par la France
Updated 15 Jul 2024
Lien vers la fiche source Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire …
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Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 16 Nov 2023
… C'est **l'organe exécutif** , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, et examine les propositions …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
CD25Updated 13 Nov 2026
… gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de …
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PCRI - ERC - Evolution des projets évalués et signés depuis 2014
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données présente l'évolution des projets évalués et lauréats du **Conseil européen de la recherche …
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Aide au choix de suivis pour des expérimentations avec des plantes de service
Vitteaut, LydieUpdated 7 Jan 2026
… Pour avoir de plus amples informations, il vous sera possible de consulter le document qui présente différentes propositions …
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Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **projets évalués et lauréats** par le programme Horizon Europe (2021-2027), programme …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Concernant la désignation des ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous …
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Coupures urbaines d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… analyse des principales coupures et la réalisation de propositions de principes d’aménagement pour faciliter le passage des …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)Updated 21 Mar 2026
… Concernant la désignation des ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de …
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PCRI - Actions Marie-Curie - Synthèse de la participation aux projets Marie-Curie depuis 2002
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **projets évalués et lauréats** pour les **actions Marie-Curie** depuis le programme …
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 12 Sept 2024
… la définition d'objectifs et l'établissement de propositions concrètes pour l'amélioration de la mobilité. http://walstat …
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