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166 datasets for “parlement”
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 4 HAP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Elus du Gers : conseillers régionaux
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : députés
datagouvUpdated 21 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : maires
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : sénateurs
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Oct 2020
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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Elus du Gers : conseillers départementaux
datagouvUpdated 22 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers municipaux
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers communautaires
datagouvUpdated 25 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
DBUpdated 8 Oct 2020
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Ministère de l'IntérieurUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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Masse en tonnes et taux de valorisation des déchets en propre (dangereux et non dangereux) par opérateur
NaTran, RTE, TerégaUpdated 7 May 2021
… III de la directive 2008/98/ CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative …
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Masse en tonnes et taux de valorisation des déchets en propre (dangereux et non dangereux) par opérateur
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 7 May 2021
… III de la directive 2008/98/ CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative …
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Député-e-s au Grand Conseil, par genre et par parti, depuis 1971
Chancellerie d'EtatUpdated 15 Dec 2025
… Dénomination des partis, groupes d'électeurs et groupes parlementaires LC Le Centre PS Parti socialiste PLR PLR.Les …
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Député-e-s au Grand Conseil, par parti, depuis 1916
Chancellerie d'EtatUpdated 6 Jan 2026
… Dénomination des partis, groupes d'électeurs et groupes parlementaires LC Le Centre PS Parti socialiste PLR PLR.Les …
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Etablissements pour ainés (hors territoire de la Communauté germanophone) (ETAB_AINES_31370)
Direction des Aînés (AViQ - DA)Updated 12 Nov 2026
… Les compétences exercées, en Wallonie, par le Parlement et le Gouvernement Wallons, en matière d'établissements d'hébergement …
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