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565 datasets for “dotation”
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jul 2020
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2019 par la Région Centre …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et titre (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2023
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …
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Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …
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Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission , programme, action et catégorie (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et titre (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF), en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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