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2,823 datasets for “declaration”
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Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil de Pirae
Ville de PiraeUpdated 16 Dec 2023
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données PRENOM …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 23 Jul 2026
La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… L’article 58 de cette loi impose de déclarer la part des montants des achats effectués par la …
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Senior Executive Expenses 2025-2026 Q2 / Frais de déplacement et autres dépenses de l'exécutif supérieur 2025-2026 T2
Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 28 Oct 2025
… Les dépenses déclarées comprennent les montants payés au cours du trimestre au moyen du processus de demande de …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… L’article 58 de cette loi impose de déclarer la part des montants des achats effectués par la …
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Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)Updated 15 Jan 2026
… Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
L’Etat, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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Déclarations de compléments alimentaires
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026
… Cette évolution est marquée par un changement de logiciel de déclarations qui est passé de Teleicare (DGCCRF) à …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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Senior Executive Expenses 2025-2026 Q1 / Frais de déplacement et autres dépenses de l'exécutif supérieur 2025-2026 T1
Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 30 Jul 2025
… Les dépenses déclarées comprennent les montants payés au cours du trimestre au moyen du processus de demande de …
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Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants
Ministère de la CultureUpdated 16 Jul 2025
Ce jeu de données contient les déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants à La Réunion. DEFINITION DES STATUTS …
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[Obsolète] Liste des compléments alimentaires déclarés
DGCCRFUpdated 1 Sept 2020
Cette liste répertorie tous les compléments alimentaires ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des services de …
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First Place Program
City of EdmontonUpdated 13 Nov 2026
The City’s First Place program teams with banks and builders to develop attractive townhouses on land declared …
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Información centro de atención integral a victimas - Auxilios Funerarios - Serie 3 de 3
Alcaldía de Bucaramanga, Santander, Secretaria del interiorUpdated 13 Aug 2026
Caracterización de la población beneficiaria de auxilio funerario por declaración como víctimas del conflicto armado, incluye: núcleos de …
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Liste des collèges et lycées d'Occitanie qui ont déclaré au moins un média scolaire numérique dans l'établissement (webradio, webTV, webjournal,…)
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 31 Jan 2026
Divers médias scolaires (journal, webradio, webTV) sont déployés dans les établissements scolaires. Ces pratiques constituent des expériences pédagogiques …
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PTAX-203 Additional Sellers
Illinois Department of RevenueUpdated 8 Nov 2026
Lists any additional sellers for all transfer declarations with two or more sellers.
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