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405 datasets for “ccas”
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Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 3 Jun 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard
CCAS de Saint-LyphardUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données …
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Ordres du Jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CCAS de Saint-LyphardUpdated 10 Sept 2026
Ordres du jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule
CCAS de La Baule-EscoublacUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer
CCAS Piriac-sur-MerUpdated 7 Jul 2025
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer. Ce jeux …
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Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
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Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Ville d'Évry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025
Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …
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Open CCAM - National
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau France entière. **Principales restitutions …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune du Croisic
CCAS du CroisicUpdated 22 Oct 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration de la commune du Croisic. Ce jeux de …
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Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
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VA Counties
va-cca.data.socrata.comUpdated 18 Aug 2025
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Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025
Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande
GuérandeUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient …
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Full County
va-cca-uat.data.socrata.comUpdated 30 Jul 2025
Full County
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données …
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Ordres du Jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Sept 2026
Ordres du jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de …
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DashBoard_CCAS
Département de l'IsèreUpdated 14 Apr 2022
Le département de l'Isère met à disposition des données INSEE traitées à l'échelle des communes. Pour …
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