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1,541 datasets for “parcels”
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Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
… Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Z20-019 and Z20-020 64-68 Harmon Street and 413-419 Arlington Avenue Zoning Board Application 2023
Updated 11 Sept 2023
… Subdivision of existing block 18702, lot 16 to create parcel for existing multi-family building and lot for …
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Permis de Lotir en Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 15 Feb 2019
… lesquelles le lotissement doit être aménagé et les parcelles peuvent être bâties. L'analyse et la réalisation d …
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PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires
Rennes MétropoleUpdated 11 Oct 2023
… Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans les annexes (cf. "classement sonore …
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NSW Features of Interest - Health Facilities
DCS Spatial ServicesUpdated 28 Mar 2025
… related data centroids are positioned within the cadastral parcel in which they are located. These features do not …
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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SPW - Permis de Lotir en Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 15 Feb 2019
… lesquelles le lotissement doit être aménagé et les parcelles peuvent être bâties. L'analyse et la réalisation d …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
… Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans les annexes (cf. "classement sonore …
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PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
… Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans …
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Phenology Data - INRAE Domaine d'Époisses - U2E 115 - BDD PHETEC
Marget, PascalUpdated 28 Aug 2024
… Les données sont issues des parcelles qui n'ont pas été utilisés pour des expérimentations. Elles sont issues …
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Analyse des adventices dans les cultures de blé (Sud Ille-et-Vilaine, 2019) - Zone Atelier Armorique ZAAr
ECOBIO UMR 6553 CNRS Université de RennesUpdated 3 Dec 2025
… restants sont localisés au sein de coeur de parcelles, à plus de 20 m des bords et placés …
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Cantons sur les communes de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans …
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Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2006-2017
Audiar - Rennes MétropoleUpdated 23 Apr 2021
… La surface minimale de gestion est la parcelle cadastrale. La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte …
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Périmètres de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026
… Pour cela, il s’appuie sur la définition d’un périmètre de protection à l’échelle parcellaire et …
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Inventaire des herbiers à Zostera noltii dans la masse d’eau côtière Pertuis breton. Etat 2006-2007 surveillance DCE
LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)Updated 31 Mar 2026
… L’herbier du Fier d’Ars est le plus grand mais aussi le plus parcellaire avec une répartition …
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Cantons sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Plateforme systèmes de culture : SIC
Colnenne-David CarolineUpdated 16 Apr 2024
… 2009-2020), initiée en 2008, se déroule sur une parcelle de plus de six hectares, sur des sols …
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