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4,799 datasets for “objets”
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Renouvellement du parc d’autocars interurbains de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Dec 2021
… faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables …
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Vergers partagés - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… Ces vergers feront l’objet de visites pédagogiques ou de récoltes organisées. \- Des vergers partagés ou des arbres …
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Associations agissant en faveur de l’égalité et de la lutte contre les discriminations en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 31 Jan 2024
… Cette base de données est le fruit de ce travail de recensement et fait l’objet d’une …
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Informations portuaires
ShomUpdated 24 Jun 2021
Lien vers la fiche source Le produit « Informations portuaires » contient 13 classes d’objets, les acronymes utilisés sont …
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Taux de couverture de l'exigence minimale de marge de solvabilité des ORPS (maximum)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité, ACPR …
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Taux de couverture de l'exigence minimale de marge de solvabilité des ORPS (minimum)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité, ACPR …
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Offre crédits Entreprises, Incidence globale sur les conditions d'octroi de crédits, (3 derniers mois), Concurrence d'autres banques
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la concurrence d'autres banques, BLS - Domaine de la …
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Demande de crédits à la consommation, Impact de la confiance des consommateurs
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Crédits à la consommation, BLS - Objet de la question: Impact de la confiance des consommateurs, BLS - Domaine de …
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DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… aux piétons mais qui ne fait pas l'objet d'un arrêté. 2-la zone 30 3-la …
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Eaux pluviales - Collecteurs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… identifiant unique de l’objet Type (TYPE) : forme du collecteur selon différents critères (Circulaire (C)/dalot (DALOT)/Ouvrage …
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Étude TIMSS : proportion d'élèves par niveau
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 8 Dec 2016
… Ce jeu de données ne fait plus l’objet d’actualisations. Des informations sur l’évaluation Timss sont …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 12 May 2023
L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …
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Tronçons de voirie du RVA supports aux données de trafic routier temps réel (FCD)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2023
… Ces données FCD archivées peuvent faire l'objet d'une diffusion extérieure sur demande à l'adresse sdtig …
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Octroi de crédits aux entreprises, Impact de la concurrence des financements de marché
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la concurrence des financements de marché, BLS - Domaine de …
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Octroi de crédits aux entreprises, Impact de la concurrence d'institutions non bancaires
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la concurrence d'institutions non bancaires, BLS - Domaine de …
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Taux de couverture de l'exigence minimale de marge de solvabilité des ORPS (Q1)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité, ACPR …
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Taux de couverture de l'exigence minimale de marge de solvabilité des ORPS (Q3)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité, ACPR …
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Localisations des brigades de gendarmeries et commissariats de police dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… osm_user, osm_id ...) sont des propriétés communes assimilables à des méta-données sur l'objet OSM. Plus …
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Octroi de crédits aux entreprises, Impact des coûts liés au montant des fonds propres
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact des coûts liés au montant des fonds propres, BLS - Domaine …
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Offre crédits Entreprises, Autres facteurs d'incidence globale sur les conditions d'octroi globales , (3 derniers mois), Autres éléments (à préciser)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Premier autre facteur pour les conditions d'octroi de crédit, BLS …
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