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4,799 datasets for “objets”
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
… Ce jeu de données représente les secteurs faisant l'objet d'objectifs de programmation de logements plus précis …
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Marchés publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Aug 2021
… Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de …
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Référentiel des arrêts : Relations accès
Île-de-France MobilitésUpdated 14 Nov 2026
… Ces mêmes accès sont également présents dans le jeu de données GTFS (objets préfixés IDFM:StopPlaceEntrance: dans le …
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Référentiel des arrêts : Relations accès
Île-de-France MobilitésUpdated 14 Nov 2026
… Ces mêmes accès sont également présents dans le jeu de données GTFS (objets préfixés IDFM:StopPlaceEntrance: dans le …
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Octroi de crédits aux entreprises, Impact de la concurrence d'autres banques
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la concurrence d'autres banques, BLS - Domaine de la …
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Offre crédits Entreprises, Autres facteurs d'évolution des conditions d'octroi toutes entreprises, (3 derniers mois), Autres éléments (à préciser)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Premier autre facteur, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel …
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Offre crédits Entreprises, Autres facteurs d'évolution des conditions d'octroi toutes entreprises, (3 derniers mois), Autres éléments (à préciser)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Deuxième autre facteur, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel …
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Offre crédits Entreprises, Autres facteurs d'évolution des conditions d'octroi toutes entreprises, (3 derniers mois), Autres éléments (à préciser)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Troisième autre facteur, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel …
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Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre de ménages ayant fait l'objet d'une intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux par …
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Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de ménages ayant fait l'objet d'une intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux par …
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Renouvellement du parc d’autocars interurbains de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Dec 2021
… faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables …
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Estadísticas de las Juntas Arbitrales de Transporte
Junta de Castilla y LeónUpdated 27 Oct 2026
… terrestre y de aquellos otros que tengan por objeto la prestación de actividades auxiliares y complementarias, tanto en …
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Lignes de rupture de pente en 3D sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 1 Sept 2018
… Les autres constructions et objets importants comme les routes, voies ferrées, ponts, etc... sont restituées avec leurs caractéristiques …
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Projets en développement en électricité renouvelable
RTE, Enedis, Agence ORÉUpdated 25 Jun 2025
… Pour le réseau de RTE, il s’agit des projets ayant fait l’objet d’une « proposition d …
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Eaux pluviales - Collecteurs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… identifiant unique de l’objet Type (TYPE) : forme du collecteur selon différents critères (Circulaire (C)/dalot (DALOT)/Ouvrage …
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Vergers partagés - Angers
Ville d'AngersUpdated 11 Nov 2026
… Ces vergers feront l’objet de visites pédagogiques ou de récoltes organisées. - Des vergers partagés ou des arbres …
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Tronçons de voirie du RVA supports aux données de trafic routier temps réel (FCD)
Rennes MétropoleUpdated 28 Apr 2023
… Ces données FCD archivées peuvent faire l'objet d'une diffusion extérieure sur demande à l'adresse sdtig …
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Lignes de rupture de pente en 3D sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2018
… Les autres constructions et objets importants comme les routes, voies ferrées, ponts, etc... sont restituées avec leurs caractéristiques …
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Demande crédits habitat Ménage, Facteurs d'évolution, (3 derniers mois), Régime réglementaire et fiscal applicable au marché immobilier résidentiel
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Prêts à l'habitat, BLS - Objet de la question: Impact du régime réglementaire et fiscal, BLS - Domaine de …
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titres de maturité supérieur à 5 ans, taux de coupon supérieur à 3%
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Hors unité de compte, ACPR item assurance: Obligations, ACPR …
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