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2,428 datasets for “commande-publique”
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'IndustrieUpdated 4 Aug 2026
Liste des marchés publics conclus par le Département des Hauts-de-Seine. L’ arrêté du 22 décembre 2022 …
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Marchés Publics - Ville Angers - 2014
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …
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Marchés Publics - Angers Loire Métropole - 2014
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …
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Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/) Par transparence …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jan 2025
… Pour plus d’information, cliquez [ici](https://data.economie.gouv.fr/pages/donnees-essentielles-de-la-commande-publique/).
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/). A noter …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
Département de l'AudeUpdated 11 Mar 2025
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/). A noter …
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Liste des concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données concerne les concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux : crèches, piscines, restauration …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
… obligation de publier les données essentielles de la commande publique pour tous les contrats dès 40 000 € HT …
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Données essentielles de la commande publique (DECP) de marches-securises.fr (Atline, Interbat)
Colin MaudryUpdated 13 Nov 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-consolidees-format-tabulaire/). Vous trouverez plus d'informations …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/). A noter …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-concessions/) Par transparence …
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Données essentielles de la commande publique – CA du Territoire de la Côte Ouest de la Région Réunion
Territoire de la Cote OuestUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données est une republication des données de la commande publique du TCO, issue de Local …
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Modifications apportées aux marchés publics d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données rassemble les données essentielles concernant les modifications apportées aux marchés publics à Issy-les …
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Liste des marchés publics du CCAS d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données contient les données essentielles des marchés publics du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale …
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Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Jan 2025
… réglementaires](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/) en termes de formats, variables et schémas. Par …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Département des Hauts-de-SeineUpdated 4 Aug 2026
… gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/). A noter …
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