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3,184 datasets for “programme”
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Occupation du sol (Pleine-Fougères, zone D, 1978) - Zone Atelier Armorique ZAAr
LETG-Rennes CostelLETG-RENNES UMR 6554 CNRS Université de Rennes 2Updated 23 Jun 2025
… D de Pleine-fougères (Zone Atelier Armorique) en 1978 Programme: ECCO PNBC Date du vol: 21/05/1978
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UNESCO Thesaurus
UNESCOUpdated 28 Sept 2026
… Continuously enriched and updated, its multidisciplinary terminology reflects the evolution of UNESCO's programmes and activities.
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Speed Check Sign - DFS236
data.edmonton.caUpdated 12 Nov 2026
… Speed Check Sign devices are programmable with different parameters that can also follow a timed schedule.
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2024
Caisse des DépôtsUpdated 20 Feb 2025
La loi Lamy de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a identifié …
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Logements abordables à Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Logements abordables à Nantes Métropole Ce jeu de données répertorie les programmes de logements en accession abordable à …
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Bancs seniors
Gouvernance des données Saint-Maur-des-FossésUpdated 5 Sept 2025
Description Ce jeu de données recense les bancs publics installés dans la commune dans le cadre du programme …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019)
DBUpdated 20 Mar 2019
… programme ainsi que ministère ainsi que les emplois en ETPT (équivalent temps plein travaillé) par Mission / programme et …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Suivi hydrologique des lônes de la basse vallée de l'Ain
Dramais, GuillaumeUpdated 4 Feb 2026
… Le suivi par INRAE Lyon des lônes de l’Ain se place dans le cadre du programme « Modifications …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) budget primitif ( BP)2010
DBUpdated 13 Dec 2018
… primitif 2010 par EPST (établissement à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
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Coûts de réduction des pollutions agricoles
SextantUpdated 16 May 2025
… origine pour les années couvertes par le 10ème programme d'intervention des agences de l'eau (2013-2017).
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Algemene ontwerprichtlijnen Riolering
Updated 18 Mar 2026
… In aanvulling op de Leidraad geldt dit programma van technische eisen. Publicatie t.b.v. test Handboek Openbare …
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Cellule coordination des statistiques de l'emploi scientifiqueUpdated 23 Apr 2026
… Les établissements sont opérateurs de l’État et relèvent du programme budgétaire Recherche et enseignement supérieur - 150 – Formations …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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