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4,799 datasets for “objets”
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Demande crédits Entreprises, Autres facteurs d'évolution PME, (3 derniers mois), Autres éléments (à préciser)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… PME, BLS - Objet de la question: Troisième autre facteur, BLS - Domaine de la question: Sans objet, Périodicité: Trimestriel …
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Octroi de crédits à la consommation
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Crédits à la consommation, BLS - Objet de la question: Sans objet, BLS - Domaine de la question: Critères d …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Biodiversité - Qualité biologique des cours d'eau - indicateurs
SPW ARNEUpdated 31 Aug 2026
… Dans les cours d’eau wallons, quatre groupes d’organismes (« indicateurs ») font l’objet d’un suivi au …
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Conditions des crédits aux entreprises, Montant des crédits
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Montant des crédits, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel …
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Pontoise, Cadastre Napoléonien Limit (1815)
FNP 2021 from Pontoise 2021 (L. Costa)Updated 15 Oct 2021
… Chaque feuille à fait l’objet d’un détourage puis d'un recalage par rapport à la Bd …
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Demande crédits habitat Ménage, Facteurs d'évolution, (3 derniers mois), Refinancement/restructuration et renégociation de dettes
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Prêts à l'habitat, BLS - Objet de la question: Impact des restructurations de dettes, BLS - Domaine de la …
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Octroi de crédits aux grandes entreprises (perspectives à 3 mois)
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Grandes entreprises, BLS - Domaine de la question: Critères d'octroi, Périodicité …
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Propriétés foncières du Département
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
… Le cas échéant, le tableau précise également si une parcelle a fait l'objet d'une démolition ou …
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Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 May 2014
… date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés. * * *
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Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 24 Apr 2015
… date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés. * * *
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Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 3 Apr 2013
… date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés. * * *
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Boîtes à livres et boîtes à dons à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 4 Nov 2020
… Recycler des vieux ouvrages et objets, réduire le gaspillage, renforcer le lien social et la convivialité entre riverains …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Domaine public portuaire de Saint-Malo
Saint-Malo AgglomérationUpdated 29 Sept 2020
… Ce domaine public portuaire fait l'objet d'un règlement de police particulier, défini par un arrêté conjoint …
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Points d'apport volontaire - verre
Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022
… ampoules, vitres et miroirs, vaisselle, objets en terre cuite, faïence, porcelaine, pots de fleurs…
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Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
Zonages règlementaires du changement d'usage (linéaire) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
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