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4,799 datasets for “objets”
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Base de données culture de Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 10 Nov 2026
Cette donnée renseigne un ensemble d’objets liés à la thématique de la culture sur le territoire de …
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Concessions redevances perçues
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Le fichier retrace pour chaque contrat, la nature juridique du contrat, son objet, le nom du concessionnaire, les …
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Octroi de crédits aux entreprises
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Orientation globale, BLS - Domaine de la question: Critères d'octroi, Périodicité …
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Conditions des crédits aux entreprises, Durée
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Durée, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel, BLS - Rôle …
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Offre crédits Entreprises, Évolution des conditions d'attribution toutes entreprises, (3 derniers mois), Conditions globales
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Orientation globale, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel, BLS …
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Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Apr 2015
… Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du …
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Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2014
… Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du …
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Liste des prestations et des subventions contractées par Proparco dans le cadre de projets intégrant la participation financière de l’Union Européenne
Agence Française de Développement (AFD)Updated 3 Nov 2022
… Ces données font l’objet d’une actualisation annuelle.
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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… Les cotisants sont les affiliés qui ont fait l’objet d’une déclaration dans l’année de la …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Perméabilité des sols
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données représente, sous la forme d'objets ponctuels, le résultat des essais de …
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Services Départementaux des Solidarités et de l'Insertion (SDSEI)
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026
… Le positionnement des services a été réalisé à partir des adresses de référence et fait l’objet de …
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Couloir de bus SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est composé d'objets linéaires représentant l’emplacement d’un couloir de bus. Ce …
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Les contrats de développement territorial
Région Île-de-FranceUpdated 18 Dec 2015
… Le projet de CDT fait l'objet d'une évaluation environnementale. Il donne lieu à une enquête publique …
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Contrats de développement territorial d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Le projet de CDT fait l'objet d'une évaluation environnementale. Il donne lieu à une enquête publique …
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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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