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2,823 datasets for “declarations”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Salariés des particuliers employeurs en 2018

    Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 29 Sept 2020

    … catégorie d'emploi (type d'emploi x dispositif déclaratif) : - CESU_HGED (Hors garde d'enfant - CESU) - PAJE_GED …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Installations de regroupement et de traitement de l'amiante en Pays de la Loire

    TEOUpdated 1 Aug 2022

    … Cette liste a été constituée en Mai 2024 à partir des données déclarées sous GEREP en 2022 par …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Zone de réemploi des déchets déposés dans les déchèteries de la Mayenne

    EPCI de la MayenneUpdated 13 Nov 2026

    … les informations concernant leurs décheteries et sont donc déclaratives . Informations disponibles : zone de réemploi : oui/non ouverture : oui …

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  4. data.gouv.fr

    Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière des personnes handicapées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021

    … Les personnes handicapées sont repérées comme celles se déclarant fortement limitées. Les données actualisent les résultats de la …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail

    CDCUpdated 6 Aug 2025

    … travail qui peuvent être indiquées lors de la déclaration des formations par les organismes de formation et les …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés et mobilisables, Industrie, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés et mobilisables, Construction, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés CT, PME appartenant à un Groupe, glissement annuel (unités légales) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …

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  9. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    … du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …

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  10. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    … du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …

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  11. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    … du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …

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  12. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    … du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Hépatite B : Diagnostics d'hépatite B aiguë (France)

    Santé publique FranceUpdated 24 Nov 2025

    … Les cas inclus correspondent aux sujets pour lesquels le volet clinique du formulaire de déclaration obligatoire a été …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés et mobilisables, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés et mobilisables, SCI, glissement annuel (critère LME) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Les élus de Boucau

    Ministry of the InteriorUpdated 22 Feb 2019

    … Les données relatives à la profession sont déclaratives.

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Alcool : Alcoolisation ponctuelle importante (API) - mensuel et hebdomadaire (Région)

    Santé publique FranceUpdated 16 Jan 2025

    … Le jeu de données met à disposition des taux standardisés de personnes déclarant consommer 6 verres d’alcool …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Holdings et sièges sociaux, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Activités immobilières, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits mobilisés et mobilisables, Commerce et réparation automobile, encours (critère LME) (brut)

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    … Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …

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