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2,823 datasets for “declarations”
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Salariés des particuliers employeurs en 2018
Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 29 Sept 2020
… catégorie d'emploi (type d'emploi x dispositif déclaratif) : - CESU_HGED (Hors garde d'enfant - CESU) - PAJE_GED …
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Installations de regroupement et de traitement de l'amiante en Pays de la Loire
TEOUpdated 1 Aug 2022
… Cette liste a été constituée en Mai 2024 à partir des données déclarées sous GEREP en 2022 par …
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Zone de réemploi des déchets déposés dans les déchèteries de la Mayenne
EPCI de la MayenneUpdated 13 Nov 2026
… les informations concernant leurs décheteries et sont donc déclaratives . Informations disponibles : zone de réemploi : oui/non ouverture : oui …
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Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière des personnes handicapées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021
… Les personnes handicapées sont repérées comme celles se déclarant fortement limitées. Les données actualisent les résultats de la …
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Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail
CDCUpdated 6 Aug 2025
… travail qui peuvent être indiquées lors de la déclaration des formations par les organismes de formation et les …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Industrie, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Construction, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés CT, PME appartenant à un Groupe, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Particuliers employeurs en 2021
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023
… du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …
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Particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024
… du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …
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Particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024
… du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …
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Particuliers employeurs en 2024
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025
… du volume horaire et de la masse salariale déclarés par les particuliers employeurs sont reconnues d'intérêt général …
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Hépatite B : Diagnostics d'hépatite B aiguë (France)
Santé publique FranceUpdated 24 Nov 2025
… Les cas inclus correspondent aux sujets pour lesquels le volet clinique du formulaire de déclaration obligatoire a été …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés et mobilisables, SCI, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Les élus de Boucau
Ministry of the InteriorUpdated 22 Feb 2019
… Les données relatives à la profession sont déclaratives.
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Alcool : Alcoolisation ponctuelle importante (API) - mensuel et hebdomadaire (Région)
Santé publique FranceUpdated 16 Jan 2025
… Le jeu de données met à disposition des taux standardisés de personnes déclarant consommer 6 verres d’alcool …
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Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Holdings et sièges sociaux, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Activités immobilières, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Commerce et réparation automobile, encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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