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2,823 datasets for “declarations”
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Crédits mobilisés et mobilisables, Information et communication, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Soutien aux entreprises, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Instructions de la police de l'eau dans le département de l'Isère
Updated 17 Nov 2003
… des dossiers "Police de l'eau" (autorisation ou déclaration) : pétitionnaire, localisation, type d'opération. Numéro nomenclature eau. Phase …
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Naissances par commune, département et région de 2009 à 2018 à Noisy Le Grand
Ville de Noisy-le-GrandUpdated 19 Dec 2019
… 19/09/2019 ) Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance …
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Défibrillateurs gérés par GPSO
Seine OuestUpdated 21 Jul 2025
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
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Crédits mobilisés, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Mobilisés, France, Tous …
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Crédits mobilisés, SCI, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits Nombre d'entreprises (loi LME) Nombre (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés CT, Transports et entreposage, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés CT, Hébergement et restauration, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés CT, Information et communication, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés CT, Soutien aux entreprises, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Comment expliquer les écarts entre, d’une part, les statistiques publiées mensuellement par la Banque de France sur la production de crédits à l’habitat, et d’autre part, les données disponibles sur le site de l’ACPR ?
Updated 23 Sept 2026
… de la Banque de France, les crédits sont déclarés au moment de l’acceptation de l’offre par …
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[REP] Véhicules hors d'usage VHU - Performances cumulées depuis 2018
ADEMEUpdated 18 Apr 2024
… février 2024 Les données présentées dans ce fichier sont issues des déclarations des centres VHU et des broyeurs …
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Crédits mobilisés et mobilisables, PME, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits Nombre d'entreprises (loi LME) Nombre (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Recensement des équipements sportifs et lieux de pratiques dans les Hautes-Pyrénées
Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie AssociativeUpdated 15 May 2025
… Celle-ci est mise à jour quotidiennement avec les déclarations des propriétaires. Chaque équipement possède un code référentiel …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Ensemble des départements d`Outre-Mer encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Ensemble des départements …
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Crédits mobilisés, Commerce et réparation automobile, encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés, ETI, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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