Search results for invalidite
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131 datasets for “invalidite”
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ISD - Personnes en situation de handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
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Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi dans la fonction publique depuis 2006
CDCUpdated 19 Jun 2025
… les agents reclassés, les agents qui bénéficient d’une allocation temporaire d’invalidité et les anciens emplois réservés.
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Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi dans la fonction publique depuis 2006
CDCUpdated 6 Mar 2026
… les agents reclassés, les agents qui bénéficient d’une allocation temporaire d’invalidité et les anciens emplois réservés.
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ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi dans la fonction publique depuis 2006
Caisse des DépôtsUpdated 6 Mar 2026
… les agents reclassés, les agents qui bénéficient d’une allocation temporaire d’invalidité et les anciens emplois réservés.
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APA et PCH - Montants versés
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Dec 2025
Des données relatives aux dépenses couvertes par l’APA à domicile et aux montants versés et personnes payées …
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Les droits validés au cours de la carrière
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Dec 2022
Les deux fichiers Excel mis à disposition sont les données détaillées des premiers résultats de l'EIC 2013 …
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Effectifs de retraités de la CNRACL par type de droit et risque
CDCUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Effectifs de retraités de la CNRACL par type de droit et risque
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Arbeitslose, Stellensuchende, Ausgesteuerte
Amt für Arbeit Kanton SchwyzUpdated 10 Nov 2026
… Der Höchstanspruch hängt von der Beitragszeit und dem Alter (oder Invaliditätsgrad) ab. Seit dem 1. April 2011 gilt …
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Adultes handicapés accompagnés par une structure dédiée fin 2022 : base floutée (V1)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Nov 2025
Ces données ouvertes sont issues de l’enquête ES-Handicap 2022. L’enquête interroge les établissements et services …
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
CDCUpdated 14 Feb 2024
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
CDCUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
Collectivité de CorseUpdated 14 Feb 2024
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 14 Feb 2024
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
Collectivité de CorseUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Depuis le 1er juillet 2017, elle remplace les cartes d'invalidité, cartes de priorité pour personne handicapée et …
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Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Depuis le 1er juillet 2017, elle remplace les cartes d'invalidité, cartes de priorité pour personne handicapée et …
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Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Depuis le 1er juillet 2017, elle remplace les cartes d'invalidité, cartes de priorité pour personne handicapée et …
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