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565 datasets for “dotation”
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Dotation d’action parlementaire (Sénat)
SénatUpdated 25 Mar 2026
La base "dotation d’action parlementaire" vous permet d’accéder à l’ensemble des subventions proposées par les …
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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jul 2020
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2019 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013 …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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