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2,823 datasets for “declarations”
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Revenus déclarés, pauvreté et niveau de vie en 2014 (IRIS) – copie
INSEEUpdated 17 Aug 2017
Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution). Niveau géographique : IRIS. Les résultats …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Revenus déclarés, pauvreté et niveau de vie en 2014 (IRIS) à La Roche-sur-Yon
INSEEUpdated 6 Nov 2019
Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution). Niveau géographique : IRIS. Les résultats …
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Historical: COVID-19 in Alberta: Current Outbreak Locations
Alberta Health ServicesUpdated 13 Jul 2022
… Outbreaks are declared over when 4 weeks have passed with no new cases, so not all outbreaks listed …
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Revenus déclarés, pauvreté et niveau de vie, à la maille de l'IRIS, en 2014 à La Réunion
INSEEUpdated 17 Aug 2017
Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution). Niveau géographique : IRIS. Les résultats …
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Dataset for publication entitled "Declared agroecological levers and pesticide use in French vineyards: a step toward modelling transition pathways"
PEYRARD, THIBAULTUpdated 24 Jun 2025
Lien vers la fiche source For each growing system, compile a list of boolean entries indicating whether the …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Enfermedades de declaración obligatoria. Casos por grupo de edad
Junta de Castilla y LeónUpdated 17 Jun 2026
El Sistema de Enfermedades de Declaración Obligatoria es un sistema básico de la Red de Vigilancia Epidemiológica de …
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données est disponible dans …
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Zonas de Protección para la Producción de Alimentos del departamento de Córdoba
Unidad de Planificación de Tierras Rurales, Adecuación de Tierras y Usos Agropecuarios - UPRA, Bogotá D.C.Updated 14 Nov 2025
… En este sentido se definen las ZPPA como los polígonos de referencia para la identificación y posterior declaratoria …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Prénoms des nouveaux nés déclarés à l'état civil à Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Cette donnée renseigne les statistiques des prénoms donnés (premier prénom) aux enfants nés dans la commune d'Anglet …
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Nombre de déclarations d'intention d'aliéner
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 17 May 2018
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de …
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Prénoms des nouveaux nés déclarés à l'état civil à Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Cette donnée renseigne les statistiques des prénoms donnés (premier prénom) aux enfants nés dans la commune d'Anglet …
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Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Cette déclaration se base sur les montants qui sont dépensés annuellement par la métropole dans ces catégories. Ces …
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Les décès déclarés en Île-de-France en 2015
INSEEUpdated 27 Sept 2017
… Le code civil oblige en effet à déclarer tout événement relatif à l'état civil (naissances, mariages, décès …
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Déclaration Zéro Déchet
Ville de LiègeUpdated 28 Feb 2022
… En savoir plus sur la déclaration Zéro déchet Les informations sont régulièrement vérifiées par nos services sur le …
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Déclaration Zéro Déchet
Ville de LiègeUpdated 28 Feb 2022
… En savoir plus sur la déclaration Zéro déchet Les informations sont régulièrement vérifiées par nos services sur le …
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Aboriginal Lands of Alberta Legislative Boundaries
Government of CanadaUpdated 22 Feb 2019
… Queen in Right of Canada given effect and declared valid by the Nunavut Land Claims Agreement Act (it …
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