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2,428 datasets for “commande-publique”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
DAJUpdated 11 Mar 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 31 Dec 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 8 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2024
DAJUpdated 4 Nov 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés Montoir de Bretagne
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAS Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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données essentielles_IB-21-OE-Ultramarin-5-wallis et futuna
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
gestion et le developpement du domaine Internet de premier niveau pour wallis et futuna
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 12 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 3 Jan 2025
Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2025
DAJUpdated 4 Nov 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jul 2026
L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
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données essentielles_IB-21-OE-Ultramarin-4-Saint Pierre et miquelon
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
gestion et le developpement du domaine Internet de premier niveau pour le .pm (Saint Pierre et miquelon)
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Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des marchés publics de GPSO
Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des marchés publics GPSO - Tableau de bord : https://data.seineouest.fr/pages …
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Données essentielles de la commande publique de la Région Centre-Val de Loire -Arrêté 22/03/2019 - Marchés
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'IndustrieUpdated 19 Feb 2025
… Pour plus d’information, cliquez ici Les données essentielles de la commande publique conformes à l'arrêté du …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)Updated 6 Nov 2026
Publication des Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis conformément à …
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Modifications apportées aux marchés publics d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données rassemble les données essentielles concernant les modifications apportées aux marchés publics à Issy-les …
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Données essentielles des marchés publics SMN
Syndicat mixte Seine-et-Marne NumériqueUpdated 6 Mar 2024
Données essentielles des marchés publics du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique - à la date du 06 - 03 …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
… obligation de publier les données essentielles de la commande publique pour tous les contrats dès 40 000 € HT …
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