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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2015
Comité régional du tourismeUpdated 24 Apr 2015
Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …
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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2016
Comité régional du tourismeUpdated 6 Oct 2017
Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …
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Projets financés du Plan d'Action
Agence Nationale de la RechercheUpdated 20 Apr 2026
Ce jeu de données recense l’ensemble des projets financés par l’ANR dans le cadre de son …
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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2014
Comité régional du tourismeUpdated 7 Mar 2014
Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …
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CUADRO DE CLASIFICACIÓN DOCUMENTAL
Notaría 1 de San Gil, SantanderUpdated 27 Aug 2024
… la Entidad, la cual debe estar aprobada por el Comité Interno de Archivo y adoptada mediante acto administrativo.
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Appels à projets Fonds national pour la science ouverte - Porteurs, jury et experts
Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Nov 2023
… l es rapporteurs composent le comité de sélection des projets. Ils sont intervenus dans la deuxième phase pour …
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Appels à projets Fonds national pour la science ouverte - Porteurs, jury et experts
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Nov 2023
… les rapporteurs composent le comité de sélection des projets. Ils sont intervenus dans la deuxième phase pour réaliser …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… de comité CRA = Compte rendu analytique/avancé - Séance plénière CRAC = Compte rendu analytique/avancé - Commission ou comité CRI …
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Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France
Comité départemental de Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceUpdated 7 May 2015
Coordonnées des clubs affiliés à la Fédération sportive et culturelle de France en Loire-Atlantique (siège social et …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… Les comités techniques intercommunaux ( CTI ), instances consultatives , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’ apprécier leur conformité avec …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… Les comités techniques intercommunaux (**CTI**), instances _consultatives_ , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’**apprécier leur conformité** avec …
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JO 2024 - Centres de préparation - Phase 1 et 2
Comité d’organisation des Jeux OlympiquesUpdated 20 Aug 2021
Centre de Préparation aux Jeux (CPJ), du territoire de la métropole, sélectionnés à l’issue de la phase …
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Listes des instances de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026
Listes des bureaux et des comités syndicaux de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022.
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Circuits vélo
CDT32Updated 14 Dec 2020
Circuits vélo répertoriés par le Comité départemental du tourisme. Les tracés sont catégorisés en fonction de l'usage …
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Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
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Délibérations de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026
Délibérations du bureau et du comité syndical de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022. Le modèle suit …
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Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
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Divisions COPACE (version SIH)
IfremerUpdated 27 Oct 2023
Lien vers la fiche source Les divisions COPACE (Comité des Pêches pour l'Atlantique Centre-Est) correspondent aux …
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Loisirs franciliens pratiqués en hiver 2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2014
Étude du Comité Régional du Tourisme sur les loisirs franciliens pratiqués durant l'hiver 2012. Parmi les axes …
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Loisirs franciliens pratiqués en été 2012
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2014
Étude du Comité Régional du Tourisme sur les loisirs franciliens pratiqués durant l'été 2012. Parmi les axes …
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