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4,799 datasets for “objets”
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… L’extraction présente les bénéficiaires subventionnés, l’objet détaillé du projet et sa localisation géographique ainsi que le …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, tous placements (hors autres participations)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Placements, hors autres participations …
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Base de données topographique hydrographique : cartographie du réseau hydrographique sur le territoire de la CC du Pays de Bitche (2017)
OHM Pays de BitcheUpdated 29 Jun 2023
… Les diverses couches disponibles traitent chacune un type d’objet hydrographique (format shapefile).
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Associations-CUD-RNA
Ministère de l'IntérieurUpdated 14 May 2025
… donnée est complétée avec les informations issues de la nomenclature Waldec pour préciser les catégories et objets sociaux.
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Aire de Répartition du Lézard vert de Manapany (PNA) (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 12 Jan 2026
… Il fait l'objet d'un Plan National d' Actions : 2012-2016. Cette couche est temporairement hébergée sur …
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Zones concernées par le raccordement aux réseaux de chaleur urbains
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Oct 2022
… Ces périmètres sont destinés à identifier les permis de construire et projets d'aménagement pouvant faire l'objet …
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Référentiel des arrêts : Relations
Île-de-France MobilitésUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données propose l'ensemble des relations entre les objets du référentiel des arrêts d'Île …
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Espaces verts sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Jan 2025
… Certains attributs permettent d'affiner l'affichage des objets : \- la source indique la provenance de l'objet : site …
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Autres éléments constitutifs de la marge de solvabilité, en pourcentage de l'exigence minimale de marge de solvabilité
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité: Autres …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… L’extraction présente les bénéficiaires subventionnés, l’objet détaillé du projet et sa localisation géographique ainsi que le …
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Activité du support informatique de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 22 Sept 2025
… Chaque déclaration / demande fait l'objet d'une sollicitation, suivie jusqu'à son traitement complet et sa clôture.
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Frais de représentation du Maire 2025-2026
Toulouse métropoleUpdated 17 Sept 2026
Les frais de représentation ont pour objet de couvrir des dépenses supportées par le Maire dans l’exercice …
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Cadastre conchylicole breton actuel (partie 2/2 : huîtres et moules) de la baie du mont Saint-Michel sous forme d'arcs. État 2007.
IfremerUpdated 5 Nov 2007
… aux huîtres (huîtres creuses, concessions ayant fait l'objet d'un transfert en 2004 à la place de …
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Liste des déliberations du Conseil Communautaire du 28 juin 2018 et du Bureau du 3 juillet 2018
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 22 Nov 2018
… juin 2018 et du Bureau du 3 juillet 2018, précisant matière, thème, objet, et rapporteur de l'acte.
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Estaciones de autobuses
Junta de Castilla y LeónUpdated 27 Aug 2021
Las estaciones de autobuses son infraestructuras que tienen por objeto concentrar salidas, llegadas y tránsitos a las poblaciones …
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BD NYME® v2 - Saint-Pierre et Miquelon
IGnUpdated 15 May 2025
… Dans la version 2.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.
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Cartographie des populations algales de l'Ile de Groix au 1/5000 (Arzel P., 1989)
IfremerUpdated 15 May 2025
… L'ensemble des informations disponibles sous forme de 5 cartes papier a fait l'objet en 2006 d …
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Frais de représentation du Maire 2025-2026
Mairie de ToulouseUpdated 17 Sept 2026
Les frais de représentation ont pour objet de couvrir des dépenses supportées par le Maire dans l’exercice …
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Inventaire des collections de la Basilique Saint-Sernin
Mairie de ToulouseUpdated 30 Dec 2022
Inventaire des collections (objets mobiliers et éléments architecturaux) conservées à la Basilique Saint-Sernin gérées par le musée …
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Référentiel des arrêts : Relations
Île-de-France MobilitésUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données propose l'ensemble des relations entre les objets du référentiel des arrêts d'Île …
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