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4,799 datasets for “objets”
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Titres ou emprunts subordonnés, en pourcentage de l'exigence minimale de marge de solvabilité
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité: Titres …
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Bilan financier de la formation régionale 2010
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2009
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2011
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2008
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Répar'acteurs - V2
CMA FranceUpdated 9 May 2022
… biens et équipements avant tout remplacement par un objet neuf ! La démarche Répar’Acteurs est déployée par les …
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Tanatorios
Diputación Provincial de Castelló/CastellónUpdated 2 Nov 2026
… No son objeto de este dataset las salas que se ubican en los hospitales. Este dataset tiene asociada …
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Evaluación de Tierras para el cultivo tecnificado de yuca (Manihot esculenta Crantz.), en el departamento de Guaviare
Unidad de Planificación de Tierras Rurales, Adecuación de Tierras y Usos Agropecuarios - UPRA, Bogotá D.C.Updated 26 Nov 2024
… determinado, que pueden ser interpretadas en términos de objetivos para la gestión de los territorios. Aplicar la metodología …
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI)
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)Updated 10 Dec 2015
… Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles …
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Zones concernées par le raccordement aux réseaux de chaleur urbains
Rennes MétropoleUpdated 10 Oct 2022
… Ces périmètres sont destinés à identifier les permis de construire et projets d'aménagement pouvant faire l'objet …
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Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain
Ville de Saint-HerblainUpdated 19 Oct 2026
… regroupées dans une seule délibération, mais faisant l'objet d'un vote par subvention. Dans ces cas-là …
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Facteurs d'évolution de la demande de crédit toutes entreprises, niveau général des taux d'intérêt, solde d'opinion
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact du niveau général des taux d'intérêt, BLS - Domaine de …
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Accueil vélo en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 14 Jan 2016
… Ce jeu de données va faire l'objet d'une mise à jour début 2013.
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CASVP - Liste des marchés publics de 2013 à 2017
Ville de ParisUpdated 30 Jan 2019
… Cette liste précise l'année, l'objet du marché public, sa nature, la date de signature, le nom …
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( BASOL ) Sites et sols pollués en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… Origine Les objets représentés sont des points, situés à l'adresse postale (rue ou numéro) ou au centre …
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Activité du support informatique de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 22 Sept 2025
… Chaque déclaration / demande fait l'objet d'une sollicitation, suivie jusqu'à son traitement complet et sa clôture.
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Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain
Ville de Saint-HerblainUpdated 19 Oct 2026
… regroupées dans une seule délibération, mais faisant l'objet d'un vote par subvention. Dans ces cas-là …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, actions (hors autres participation)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Actions, hors autres participations …
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Espaces verts sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 24 Jan 2025
… Certains attributs permettent d'affiner l'affichage des objets : - la source indique la provenance de l'objet : site …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… L’extraction présente les bénéficiaires subventionnés, l’objet détaillé du projet et sa localisation géographique ainsi que le …
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