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4,799 datasets for “objets”
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
DEAL La RéunionUpdated 10 Dec 2015
… Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles …
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Bilan financier de la formation régionale 2008
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2009
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2010
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2011
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Cas par cas (Lignes)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… impacts notables sur l’environnement et qui doivent à ce titre faire l’objet d’une évaluation environnementale.
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Cas par cas (Points)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… impacts notables sur l’environnement et qui doivent à ce titre faire l’objet d’une évaluation environnementale.
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Inventaire du patrimoine architectural breton
Région BretagneUpdated 7 Jul 2016
Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …
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Nomenclature WALDEC pour les associations
David BIGOINUpdated 31 Oct 2026
… La production de ces informations supposait au préalable l’élaboration d’une nomenclature des objets sociaux des associations.
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Ilot de chaleur ou de fraicheur urbain basé sur l'analyse des températures de surface de 2022
Updated 25 Sept 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les ilots de chaleur ou …
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Demande de crédits des entreprises, Impact de la gestion des stocks et fonds de roulement
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la gestion des stocks et fonds de roulement, BLS …
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Evaluación de Tierras para el cultivo tecnificado de Frijol (Phaseolus vulgaris) de variedades volubles (semestre 1), en el departamento del Huila
Unidad de Planificación de Tierras Rurales, Adecuación de Tierras y Usos Agropecuarios - UPRA, Bogotá D.C.Updated 26 Nov 2024
… determinado, que pueden ser interpretadas en términos de objetivos para la gestión de los territorios. Aplicar la metodología …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, OPC
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Organismes de placements collectifs …
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Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 May 2022
… En 2022, la couche a fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la …
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- data.gouv.fr
Eaux pluviales - Avaloirs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… identifiant unique de l’objet Type (TYPE) : classer selon différents critères (Grille (GRILLE) / bouche d’égout avec plaque …
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CASVP - Liste des marchés publics de 2013 à 2017
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 30 Jan 2019
… Cette liste précise l'année, l'objet du marché public, sa nature, la date de signature, le nom …
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Répar'acteurs
CMA FranceUpdated 9 May 2022
… biens et équipements avant tout remplacement par un objet neuf ! La démarche Répar’Acteurs est déployée par les …
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Scénarios d’extrêmes hydrologiques
Tramblay, YvesUpdated 14 Oct 2024
… L’objet de ce rapport est de présenter les scénarios d’évolution des extrêmes hydrologiques, concernant les épisodes …
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Plus-values latentes admissibles, en pourcentage de l'exigence minimale de marge de solvabilité
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité: Plus …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, immobilier (détention directe)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Immobilisations corporelles, ACPR population …
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