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2,823 datasets for “declarations”
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Crédits mobilisés et mobilisables, Corse, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Corse | Adjustment indicator …
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Contrôle des installations classées sur le département de l'Hérault
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Respect de l'autorisation préfectorale pour les installations soumises à déclaration ou autorisation …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Crédits mobilisés, PME, encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés CT, Industrie manufacturière, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis le quatrième …
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Documents et comptes des entreprises
INPIUpdated 26 Jan 2026
… rapports d’audit, les déclarations non financières, rapports de gestion et autres déclarations ou rapports, les rapports financiers …
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Crédits mobilisés, Activité des sociétés holdings, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux 2017
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 30 Nov 2017
… Les données dites "brutes", déclarées par les bailleurs sociaux, ont en effet subi des traitements statistiques visant à …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Crédits mobilisés et mobilisables, PME indépendantes, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés, PME, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Crédits mobilisés, Ile-de-France, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Île-de-France …
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Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis
INSEEUpdated 5 May 2026
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE) . Conformément …
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Zelfstandig ondernemers; arbeidskenmerken
CBS DataDerdenUpdated 18 Nov 2025
… wordt er gekeken naar de verdeling van declarabele en niet-declarabele uren. Daarnaast zijn er cijfers over de …
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Nombre trimestriel de travailleurs indépendants actifs
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Aug 2026
… Concernant les travailleurs indépendants classiques, la déclaration de revenu étant annuelle et avec un décalage d’un an …
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Crédits mobilisés, encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Crédits mobilisés, encours (critère LME) (brut) | Corporate loans drawn, outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à …
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Crédits mobilisés CT, PME indépendantes, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Liste des prénoms donnés à Boulogne-Billancourt de 2008 à 2019
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Liste des prénoms déclarés à l'état civil de 2008 à 2019. Prénoms des enfants nés à Boulogne …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux 2017 Aix
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 22 Jan 2019
… Les données dites "brutes", déclarées par les bailleurs sociaux, ont en effet subi des traitements statistiques visant à …
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