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366 datasets for “prealable”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Services de prévention et de santé au travail (SPST)

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026

    … au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Autorisations d'urbanisme et DIA

    Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023

    … Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager, CU : Certificat d'Urbanisme, RU : Renseignement d'Urbanisme …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023

    Ce jeu de données fournit des informations descriptives sur les permis de construire et les déclarations préalables créant …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Nomenclature WALDEC pour les associations

    David BIGOINUpdated 31 Oct 2026

    … La production de ces informations supposait au préalable l’élaboration d’une nomenclature des objets sociaux des associations.

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  5. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme et DIA

    Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023

    … Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager, * CU : Certificat d'Urbanisme, * RU : Renseignement d'Urbanisme …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des permis de constuire créant des logements à La Réunion

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Mar 2023

    … de construire, permis d'aménager et les déclarations préalables (PC,PA et DP) créant au moins un logement …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    IRA National - Virologie - Variants SARS-CoV-2

    Updated 16 Jul 2026

    … Tout utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise à validation préalable par le …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

    Seine OuestUpdated 8 Sept 2022

    … Une aide collective aux syndicats des copropriétaires (travaux prioritaires, structures et réfection des réseaux et études préalables) Une …

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  9. data.gouv.fr

    Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

    Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022

    … à **la réalisation d’études préalables** (études de maîtrise d’œuvre, diagnostics préalables, sondages) * Aides **aux travaux urgents …

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  10. data.gouv.fr

    Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … de démolir **PA** | Permis d'aménager **DP** | Déclarations préalables **CUb** | Certificats d'urbanisme ** ** **La validité (erreurs, fautes de …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    IRA National - Virologie - RELAB

    Updated 16 Jul 2026

    … doit être soumise au CNR-VIR pour validation préalable par le réseau RELAB. Des données plus complètes peuvent …

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  13. data.gouv.fr

    Services de prévention et de santé au travail (SPST)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026

    … au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … du 9 août 2022 consécutive à la concertation préalable portant sur un deuxième projet éolien en mer en …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Les déchèteries du Territoire de l'Ouest

    Territoire de l'Ouest (Réunion)Updated 31 Oct 2026

    … vous débarrasser rapidement de certains déchets qui auront préalablement été triés. Ouvertes sept jours sur sept, ces structures …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013

    … Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Etablissements de Signalisation Maritime (ESM)

    CETMEFUpdated 16 May 2025

    … base aux normes Acai, dont les accès sont soumis au préalable à autorisation par création de compte « Cerbère ».

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  18. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …

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  19. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013

    … Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Equipements sportifs

    Ministère des sportsUpdated 7 Aug 2023

    … C'est un élément préalable à toute démarche prospective d'aménagement du territoire.

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