Search results for prealable
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366 datasets for “prealable”
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager, CU : Certificat d'Urbanisme, RU : Renseignement d'Urbanisme …
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Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données fournit des informations descriptives sur les permis de construire et les déclarations préalables créant …
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Nomenclature WALDEC pour les associations
David BIGOINUpdated 31 Oct 2026
… La production de ces informations supposait au préalable l’élaboration d’une nomenclature des objets sociaux des associations.
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager, * CU : Certificat d'Urbanisme, * RU : Renseignement d'Urbanisme …
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Liste des permis de constuire créant des logements à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Mar 2023
… de construire, permis d'aménager et les déclarations préalables (PC,PA et DP) créant au moins un logement …
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IRA National - Virologie - Variants SARS-CoV-2
Updated 16 Jul 2026
… Tout utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise à validation préalable par le …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
… Une aide collective aux syndicats des copropriétaires (travaux prioritaires, structures et réfection des réseaux et études préalables) Une …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
… à **la réalisation d’études préalables** (études de maîtrise d’œuvre, diagnostics préalables, sondages) * Aides **aux travaux urgents …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… de démolir **PA** | Permis d'aménager **DP** | Déclarations préalables **CUb** | Certificats d'urbanisme ** ** **La validité (erreurs, fautes de …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …
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IRA National - Virologie - RELAB
Updated 16 Jul 2026
… doit être soumise au CNR-VIR pour validation préalable par le réseau RELAB. Des données plus complètes peuvent …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… du 9 août 2022 consécutive à la concertation préalable portant sur un deuxième projet éolien en mer en …
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Les déchèteries du Territoire de l'Ouest
Territoire de l'Ouest (Réunion)Updated 31 Oct 2026
… vous débarrasser rapidement de certains déchets qui auront préalablement été triés. Ouvertes sept jours sur sept, ces structures …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
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Etablissements de Signalisation Maritime (ESM)
CETMEFUpdated 16 May 2025
… base aux normes Acai, dont les accès sont soumis au préalable à autorisation par création de compte « Cerbère ».
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
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Equipements sportifs
Ministère des sportsUpdated 7 Aug 2023
… C'est un élément préalable à toute démarche prospective d'aménagement du territoire.
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