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151 datasets for “elu-e”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    HATVP - Actions des déclarants

    Updated 10 Jul 2026

    Traitement de l' export de la HATVP concernant la déclaration des élu·e·s. Ici se trouve les …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …

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  3. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … 224400028-etat-des-indemnites-des-elus/) * [États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et …

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  4. data.gouv.fr

    Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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  5. data.gouv.fr

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … 224400028-etat-des-indemnites-des-elus/) * [États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et …

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  6. data.gouv.fr

    Représentation du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2023

    … intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. * * * Voir aussi : * [Élu·e·s du Département de …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des arrêtés de déport - Tours

    Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026

    … Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …

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  8. data.gouv.fr

    Registre des arrêtés de déport - Tours

    Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026

    … Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028

    Région OccitanieUpdated 13 May 2026

    … élus du Conseil Régional Occitanie/Pyrénées-Méditerranée sur cette page https://www.laregion.fr/-Vos-elues-et-elus

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Les quartiers de Roubaix et leur élu référent

    Ville de RoubaixUpdated 18 Feb 2021

    … e)s élus de la majorité sont également élu(e)s référent de quartier. 25 élus sont ainsi …

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  11. data.gouv.fr

    Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jul 2026

    Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Corpus d'entretiens avec des acteurs du fleuve Rhône impliqués dans la crise des PCB (2012)

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 4 Jan 2022

    … des représentants des services de l’Etat, des élus et des riverains impliqués dans la crise des PCB …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres des 13 adjoints.es de quartiers de la Ville de Strasbourg

    Ville de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026

    Cette carte présente les périmètres géographiques et les noms des 13 élus.es adjoints.es de quartier de …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026

    Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose …

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  15. data.gouv.fr

    État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026

    Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Elections municipales 2020 - Dates des élections

    Ministère de l'IntérieurUpdated 1 Dec 2020

    … municipales 2020 Données issues du Répertoire National des Elus et corrigées, extraites le 15/07/2020 et filtrées …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Base permanente des PLU de La Réunion

    AGORAHUpdated 3 Jul 2023

    … territoriale, à l’échelle supra-communale, pour les élus et techniciens en charge de l’aménagement de La …

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  18. data.gouv.fr

    Conseillers.ère.s d'arrondissements

    Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021

    Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillers.ère.s d'arrondissements

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021

    Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillers.ère.s de Paris

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023

    Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce …

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