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151 datasets for “elu-e”
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HATVP - Actions des déclarants
Updated 10 Jul 2026
Traitement de l' export de la HATVP concernant la déclaration des élu·e·s. Ici se trouve les …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… 224400028-etat-des-indemnites-des-elus/) * [États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et …
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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… 224400028-etat-des-indemnites-des-elus/) * [États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et …
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Représentation du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2023
… intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. * * * Voir aussi : * [Élu·e·s du Département de …
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Registre des arrêtés de déport - Tours
Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026
… Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …
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Registre des arrêtés de déport - Tours
Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026
… Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …
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Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028
Région OccitanieUpdated 13 May 2026
… élus du Conseil Régional Occitanie/Pyrénées-Méditerranée sur cette page https://www.laregion.fr/-Vos-elues-et-elus
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Les quartiers de Roubaix et leur élu référent
Ville de RoubaixUpdated 18 Feb 2021
… e)s élus de la majorité sont également élu(e)s référent de quartier. 25 élus sont ainsi …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jul 2026
Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il …
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Corpus d'entretiens avec des acteurs du fleuve Rhône impliqués dans la crise des PCB (2012)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 4 Jan 2022
… des représentants des services de l’Etat, des élus et des riverains impliqués dans la crise des PCB …
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Périmètres des 13 adjoints.es de quartiers de la Ville de Strasbourg
Ville de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
Cette carte présente les périmètres géographiques et les noms des 13 élus.es adjoints.es de quartier de …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose …
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Elections municipales 2020 - Dates des élections
Ministère de l'IntérieurUpdated 1 Dec 2020
… municipales 2020 Données issues du Répertoire National des Elus et corrigées, extraites le 15/07/2020 et filtrées …
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Base permanente des PLU de La Réunion
AGORAHUpdated 3 Jul 2023
… territoriale, à l’échelle supra-communale, pour les élus et techniciens en charge de l’aménagement de La …
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Conseillers.ère.s d'arrondissements
Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021
Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …
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Conseillers.ère.s d'arrondissements
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021
Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …
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Conseillers.ère.s de Paris
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023
Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce …
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