“declaration” datasets · Open Data Finder

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2,823 datasets for “declaration”

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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- ODS API
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
data.gouv.fr
Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole
CHARTRES METROPOLEUpdated 6 Feb 2025
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data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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data.gouv.fr
Déclaration de profil d’acheteur - PLACE
Direction des Achats de l'ÉtatUpdated 20 Feb 2019
Ce jeu met à disposition des données sur la déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme …
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data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
- CSV
- JSON
data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
- CSV
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data.gouv.fr
Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 20 Mar 2023
Le classement des prénoms par année, en précisant le nombre de fois où ils ont été attribués. Seuls …
- CSV
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Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 20 Mar 2023
Le classement des prénoms par année, en précisant le nombre de fois où ils ont été attribués. Seuls …
- CSV
- JSON
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Senior Executive Expenses 2024-2025 Q3 / Frais de déplacement et autres dépenses de l'exécutif supérieur 2024-2025 T3
Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 27 Jan 2025
… Les dépenses déclarées comprennent les montants payés au cours du trimestre au moyen du processus de demande de …
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Bayonne - liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil
Ville de BayonneUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données contient la liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil …
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Solicitudes de inscripción en el Registro Único de Retorno -RUR
Ministerio de Relaciones Exteriores - MinExterior, Bogotá D.C.Updated 9 Oct 2026
… sentido, la información registrada es eminentemente optativa y declarativa. Encueta de shttps://forms.office.com/Pages/ResponsePage.aspx …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région OccitanieUpdated 13 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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Communes déclarées à risque majeur par type (2011-2016)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Recensement des communes littorales de métropole déclarées à risque majeurs en 2011 et …
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Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole
Communauté d'Agglomération de ChartresUpdated 6 Feb 2025
Déclaration des profils acheteurs de la Communauté d’Agglomération Chartres Métropole, de la Ville de Chartres, du Centre …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Instruction des dossiers d'autorisation ou déclaration des installations classées de l'Aude
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Cette donnée est décrite de manière précise sur le site web de gestion …
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United States COVID-19 County Level Data Sources - ARCHIVED
CDC COVID-19 ResponseUpdated 11 Nov 2023
The Public Health Emergency (PHE) declaration for COVID-19 expired on May 11, 2023. As a result, the …
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Handyman Work Order (HWO) Charges
Department of Housing Preservation and Development (HPD)Updated 13 Nov 2026
… Multiple Dwelling Law (MDL), a Department of Buildings Declaration of Emergency, a Department of Health Commissioner's Order …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Déclaration de profil d’acheteur - PLACE

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse

Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse

Senior Executive Expenses 2024-2025 Q3 / Frais de déplacement et autres dépenses de l'exécutif supérieur 2024-2025 T3

Bayonne - liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil

Solicitudes de inscripción en el Registro Único de Retorno -RUR

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

Communes déclarées à risque majeur par type (2011-2016)

Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole

Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025

Instruction des dossiers d'autorisation ou déclaration des installations classées de l'Aude

United States COVID-19 County Level Data Sources - ARCHIVED

Handyman Work Order (HWO) Charges

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