Search results for declarations
FiltersJSON
Portal
2,823 datasets for “declarations”
- data.gouv.fr
Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis 2019. _Précisions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des prénoms
Ville de LanesterUpdated 19 Oct 2018
Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil pour la ville de Lanester. Format …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés et mobilisables, PME, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, PME indépendantes, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Actes d'état civil à Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Oct 2025
… Depuis l'année 2005 sont comptabilisés les déclarations conjointes de changement de nom.
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Décès de 2009 à 2018
INSEEUpdated 15 Jan 2020
… concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour le décès est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Registre parcellaire graphique agricole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les parcelles agricoles déclarées dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés CT, PME, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis 2019. _Précisions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, Activités immobilières, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis 2019. _Précisions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies
Département du DoubsUpdated 9 Jun 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - donnees-essentielles-de-la-commande-publique-donnees …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Géo'DAE - Données gersoises de la base Nationale des Défibrillateurs
AtlasantéUpdated 5 Oct 2026
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés et mobilisables, Industrie, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés et mobilisables, Construction, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, Champagne-Ardenne, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Champagne-Ardenne | Adjustment …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, Haute-Normandie, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Haute-Normandie | Adjustment …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, Basse-Normandie, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Basse-Normandie | Adjustment …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Crédits mobilisés, Franche-Comte, encours (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: Franche-Comte | Adjustment …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API