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2,823 datasets for “declarations”
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Particuliers employeurs en 2021
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 4 Jan 2023
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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Particuliers employeurs en 2022
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 23 Jan 2024
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
- CSV
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- GEOJSON
- ODS API
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Particuliers employeurs en 2023
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 16 Dec 2024
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
- CSV
- JSON
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Particuliers employeurs en 2024
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 12 Sept 2025
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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Installations et équipements sportifs en région Centre-Val de Loire
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024. Le recensement …
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- data.gouv.fr
Nombre de décès en Pays de la Loire 2014 - 2020
Région des Pays de la LoireUpdated 17 Jun 2022
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …
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Revenus 2018 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 2 Sept 2020
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2018. NB : les données sont …
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Revenus 2019 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 3 Aug 2021
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2019. NB : les données sont …
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Installations et équipements sportifs sur la Communauté de communes du Grand Chambord
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024. Le recensement …
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Equipements sportifs DATA ES
Ministère des sportsUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données national est actualisé quotidiennement grâce aux déclarations des propriétaires et aux contributions des utilisateurs …
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Equipements sportifs DATA ES
Ministère des sportsUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données national est actualisé quotidiennement grâce aux déclarations des propriétaires et aux contributions des utilisateurs …
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Données essentielles de la commande publique - Communauté de communes des Monts de Lacaunes et de la Montagne du Haut Languedoc
Communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut LanguedocUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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- data.gouv.fr
Les sites publics francais bloquent-ils les robots d'IA ? robots.txt de 3 581 domaines (aout 2026)
Leroy LeroyUpdated 27 Aug 2026
Mesure du fichier `robots.txt` de 3 581 noms de domaine declares par des administrations et organismes publics …
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Revenus 2019 des foyers fiscaux dans l'Agglo du Pays de Dreux
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 3 Aug 2021
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2019. NB : les données sont …
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- data.gouv.fr
[DEPRECIE] Données essentielles de la commande publique - données enrichies
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Mar 2026
Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer …
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L'enquête Vie quotidienne et santé (VQS)
DREES/OSOL/BHDUpdated 19 Oct 2016
… 1- Dénombrement de la population déclarant, ou non, recevoir une aide et/ou utilisant des aménagements dans la …
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Expedientes sometidos a evaluación ambiental estratégica ordinaria
Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026
… La declaración ambiental estratégica es el informe preceptivo y determinante del órgano ambiental con el que finaliza la …
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Objets trouvés en gare d'Angers Saint-Laud en temps réel
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2016
… Cette liste comprend uniquement les objets trouvés 10 jours après qu'une déclaration de perte ait été enregistrée.
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Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011
… du droit de délaissement; - le périmètre de la déclaration d'utilité publique; - le périmètre de la zone d …
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Equipements sportifs DATA ES
Ministère des sportsUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données national est actualisé quotidiennement grâce aux déclarations des propriétaires et aux contributions des utilisateurs …
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