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2,362 datasets for “progress”
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Nb d'organismes recensés agréés ou dispensés d'agrément
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Zone à Faibles Emissions-mobilité
Eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Jun 2026
… Janvier 2028 Ce calendrier progressif sera susceptible d’être adapté en fonction des évaluations régulièrement conduites et d …
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Primes acquises par des sociétés d'assurance non vie
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Primes sur les Contrats branche 26 et PERP
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Participation aux résultats des organismes de catégorie 27
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Ratios combinés des contrats en dommages corporels - moyenne
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Ratios combinés des contrats en dommages corporels - Q2
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Ratios sinistres sur primes des contrats en dommages corporels - moyenne
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Résultat technique des organismes de catégorie 22, 23
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Placement en organismes de placements collectifs des ORPS
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Provisions techniques santé des organismes non vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Provisions techniques vie des organismes non vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Ratio de couverture du CSR pour les organimses de réassurance et holding
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Coefficient de solvabilité requis pour l'activité vie
ACPRUpdated 21 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Subventions au titre de la politique de la ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jun 2026
… Institut des Hauts-de-Seine pour le déploiement progressif du réseau départemental de l’Ecole Française des Femmes …
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Charges de prestations des organismes de catégorie 29
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Charges de provisions des organismes de catégorie 29
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Frais d'acquisition des organismes de catégorie 29
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Frais d'administration des organismes de catégorie 29
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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Participation aux résultats des organismes de catégorie 29
ACPRUpdated 19 Jun 2026
… Les séries assurances existantes du jeu de données commun Banque et Assurance seront progressivement transférées sur le nouveau …
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