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2,823 datasets for “declarations”
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Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 15 Jun 2022
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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Air Quality Management Areas
Bristol City CouncilUpdated 8 Nov 2018
The air quality management area in Bristol has been declared due to exceedences of Nitrogen Dioxide annual and …
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Vallourec Social Indicators
Vallourec Tubes SASUpdated 6 Mar 2019
… Total Recordable Injury Rate, number of accidents declared per million hours worked.
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Données essentielles de la commande publique - données enrichies - collectivités de Tarn-et-Garonne
DAJUpdated 4 Feb 2022
Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer …
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- Data.gov Catalog
Handyman Work Order (HWO) Charges
data.cityofnewyork.usUpdated 10 Nov 2026
… Multiple Dwelling Law (MDL), a Department of Buildings Declaration of Emergency, a Department of Health Commissioner's Order …
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Données essentielles de la commande publique - Commune de Mauguio
MauguioUpdated 16 Feb 2022
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par la …
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- data.gouv.fr
Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur - Import (du 01/10/2012 au 31/12/2013)
Région Île-de-FranceUpdated 2 May 2014
… L'information sur les échanges de marchandises est collectée sur la base de déclarations d'échanges de biens …
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Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur - Export (du 01/10/2012 au 31/12/2013)
Région Île-de-FranceUpdated 2 May 2014
… L'information sur les échanges de marchandises est collectée sur la base de déclarations d'échanges de biens …
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Revenus 2020 des foyers fiscaux à Saint-Maur-des-Fossés
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 26 Feb 2026
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2020. NB : les données sont …
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- data.gouv.fr
Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis 2022. _Précisions …
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Données essentielles de la commande publique - données enrichies - Ville de Tarbes
Commune de TarbesUpdated 12 Mar 2024
L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur …
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- data.gouv.fr
Revenus 2024 des foyers fiscaux
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2020. Les statistiques portent sur …
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Les prénoms donnés à Ville-d'Avray depuis 2003
Commune de Ville-d'AvrayUpdated 6 May 2021
Liste des prénoms déclarés à l'état civil depuis 2003. Prénoms des enfants nés à Ville-d'Avray …
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Prénoms des nouveaux-nés depuis 1960 à Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 5 Apr 2018
Liste des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil de la Ville de Mulhouse de 1960 …
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Nombre de décès en Pays de la Loire 2014 - 2020
INSEEUpdated 17 Jun 2022
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …
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Données essentielles de la commande publique de Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par Montpellier …
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Données essentielles de la commande publique - données enrichies - Ville de Bagnères de Bigorre
Commune de Bagnères de BigorreUpdated 3 Feb 2022
Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par département x secteur NA17
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) _Champ_ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). _Profondeur_ : depuis 2022. _Précisions …
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Revenus des foyers fiscaux de l'Hérault
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 12 Feb 2026
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2023. NB : les données sont …
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- data.overheid.nl
Personen met een pgb; aantal zorgverleners, zorgzwaartepakket
CBS DataDerdenUpdated 22 Oct 2026
… Het zzp van de indicatie wordt bepaald op aanvangsdatum van de declaratie. Declaraties kunnen doorlopen als de indicatie …
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