Search results for sectorisation
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107 datasets for “sectorisation”
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Carte scolaire des collèges publics en Sarthe
Direction générale de l'Enseignement scolaireUpdated 26 Sept 2025
… La sectorisation ici présentée est filtrée pour le Département de la Sarthe (72).
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Carte scolaire d'Issy-les-Moulineaux *Millésime 2023
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données présente la sectorisation en vigueur à Issy-les-Moulineaux à partir de septembre 2023.
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Placements financiers en titres des fonds de pension et assurances (hors réassurance), secteurs non ventilés (flux)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Non sectorisé, Unité: Euro, Devise: Toutes monnaies d'opération, Type de données: Flux, Périodicité: Trimestriel, Actifs et passifs …
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placements financiers des fonds de pension et assurances (hors réassurance) après mise en transparence des OPC, secteurs non ventilés (encours)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Non sectorisé, Unité: Euro, Devise: Toutes monnaies d'opération, Type de données: Encours, Périodicité: Trimestriel, Actifs et passifs …
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Carte scolaire d'Issy-les-Moulineaux *Millésime 2023
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données présente la sectorisation en vigueur à Issy-les-Moulineaux à partir de septembre 2023.
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. Ce jeu …
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Périmètres des bureaux de vote sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
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Périmètres des centres de vote sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
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Carte scolaire des collèges, lycées publics du Gers Rentrée 2025
Région Académique OccitanieUpdated 2 Feb 2026
Les établissements publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé …
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Carte scolaire des collèges, lycées publics de l'Aveyron Rentrée
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 14 Apr 2026
Les établissements publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé …
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Périmètres des centres de vote sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres des bureaux de vote sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
- CSV
- JSON
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Carte scolaire des collèges, lycées publics de la région Occitanie Rentrée 2026
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
La carte scolaire définit l'affectation des élèves entrants en 6ème au collège et des élèves entrants en …
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Prescriptions surfaciques du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 6 Feb 2025
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Prescriptions linéaires du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Prescriptions ponctuelles du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Placements financiers en titres des assurances, secteurs non ventilés (flux)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Non sectorisé, Unité: Euro, Devise: Toutes monnaies d'opération, Type de données: Flux, Périodicité: Trimestriel, Actifs et passifs …
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Autres avoirs en devises, dont or (non inclus parmi les avoirs de réserve officiels)
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
… Non sectorisé, Devise: Or Monetaire, Entrée: Stocks, Périodicité: Mensuel, Catégorie fonctionnelle: Réserve de change, Instrument: Or monétaire, Ligne …
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Secteurs des écoles élémentaires
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
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Secteurs des écoles maternelles
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
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