Search results for prefets
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108 datasets for “prefets”
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Elections municipales 2026 1er Tour | Ville d'Angers
Ville d'AngersUpdated 16 Mar 2026
… La dénomination des listes respecte l' arrêté du Préfet de Maine-et-Loire fixant l'état des candidatures …
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Schéma directeur IRVE
Toulouse métropoleUpdated 3 Oct 2024
… du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Toulouse Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …
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Liste publique des organismes de formation de Guadeloupe
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 18 Jun 2026
… Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur …
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Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Avril 2022
Mairie de LilleUpdated 21 Sept 2020
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Mars 2020
Mairie de LilleUpdated 21 Sept 2020
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Avril 2021
Mairie de LilleUpdated 21 Sept 2020
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Zones propices au développement de l’éolien en mer
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… secrétaire d’État chargé de la Mer, les préfets coordonnateurs de façade ont identifié des zones propices au …
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Centres de traitement véhicules hors d’usage et broyeurs agréés en Pays de la Loire
Agence Nationale des Titres SécurisésUpdated 15 Apr 2026
… Pour détruire un véhicule, l’usager doit nécessairement le remettre à un centre VHU agréé par le préfet …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… bâti, situé dans un périmètre délimité par le préfet. Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… bâti, situé dans un périmètre délimité par le préfet. Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026
… bâti, situé dans un périmètre délimité par le préfet. Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes …
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Elections municipales 2026 1er Tour | Ville d'Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2026
… La dénomination des listes respecte l'[arrêté du Préfet de Maine-et-Loire](https://www.maine-et-loire …
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Elections municipales 2020 1er Tour - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020
… La dénomination des listes respecte l'arrêté du Préfet de Maine et Loire fixant l'état des candidatures …
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Zones de répartition des eaux souterraines (surface)
DREAL Poitou-CharentesUpdated 13 Feb 2016
… Classées par décret, ces zones sont traduites en liste de communes par les préfets des départements. Dans ces …
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Données d’aléa d’érosion en 2000
Daroussin, JoëlUpdated 26 Apr 2024
… cartographies des zonages de risques demandées par le préfet. L'aléa d’érosion estimé ne peut absolument pas …
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Label 100% EAC
Ministère de la CultureUpdated 5 Jul 2024
… qui co-président le HCEAC, ont confié aux préfets et aux recteurs l’attribution de ce label, après …
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Label 100% EAC
Ministère de la CultureUpdated 5 Jul 2024
… qui co-président le HCEAC, ont confié aux préfets et aux recteurs l’attribution de ce label, après …
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Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Jul 2024
… qui co-président le HCEAC, ont confié aux préfets et aux recteurs l’attribution de ce label, après …
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Label 100% EAC
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… qui co-président le HCEAC, ont confié aux préfets et aux recteurs l’attribution de ce label, après …
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(TRI) Territoires à risque important d'inondation en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… La liste des TRI a été arrêtée par le préfet coordonnateur de bassin (Arrêté préfectoral du 26 novembre …
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