Search results for prealable
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366 datasets for “prealable”
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2017 et 2018
Ville de RoubaixUpdated 13 Jun 2018
… Les "autorisations préalables" concernent les enseignes commerciales. Dans le cadre d'une inscription, forme ou image apposée sur …
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Économie & Emploi - Tourisme - DPAE secteur tourisme
URSSAF - retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
Ce fichier recense le nombre de déclarations préalables à l'embauche effectuées chaque mois dans le secteur Hôtellerie …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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Numérisation de la carte de l’occupation du sol des provinces côtières (1978)
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
… occupation du sol des provinces côtières (1978), (travail préalable en vue d'une réactualisation -à l'aide d …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 4 Nov 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Carte des assistantes maternelles en 2019 de Talence
Ville de TalenceUpdated 19 Jul 2019
… Seules les données personnelles des assistantes maternelles ayant donné préalablement leur accord apparaissent dans ce jeu de données …
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Cartographie des biocénoses marines du littoral des Maures
IfremerUpdated 30 Jan 2026
Lien vers la fiche source Ces données sont issues de deux études préalables à la mise en place …
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